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Fiscalité

Fiscalité dans l'actualité

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Fiscalité dans les livres blancs


Fiscalité dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2015
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  • Réf : AG1435

Statuts juridique, social et fiscal du salarié mobile

Dans un contexte de mondialisation économique, financière et multiculturelle, les entreprises doivent mettre en place des stratégies qui impliquent la présence de salariés à l'étranger. L'auteur explicite certains des préalables à une expatriation réussie : analyse du risque, calcul du coût, préparation au départ et au retour. Les trois parties sont consacrées au contrat de travail international,...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2013
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  • Réf : AG8000

Transport de marchandises

de la fiscalité La fiscalité appartient évidemment aux prérogatives de l'État. Le transport supporte, à la fois... , la fiscalité générale (TVA, taxe professionnelle, impôt sur les bénéfices...) et une fiscalité spécifique... sur les produits pétroliers), etc. Les débats actuels – intenses – sur la fiscalité, qui rejoignent...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2025
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  • Réf : G1066

Fiscalité environnementale

La fiscalité environnementale est constituée d’impositions dont l’assiette comprend... principaux dans lesquels la fiscalité environnementale intervient sont l’énergie, l’eau, la pollution... ’énergie, la fiscalité de l’eau, la taxe générale sur les activités polluantes et la fiscalité sur l’enlèvement... des déchets. La fiscalité environnementale est définie par Eurostat en ces termes : elle est composée...

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