Dans un contexte de mondialisation économique, financière et multiculturelle, les entreprises doivent mettre en place des stratégies qui impliquent la présence de salariés à l'étranger. L'auteur explicite certains des préalables à une expatriation réussie : analyse du risque, calcul du coût, préparation au départ et au retour. Les trois parties sont consacrées au contrat de travail international,...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de la fiscalité La fiscalité appartient évidemment aux prérogatives de l'État. Le transport supporte, à la fois... , la fiscalité générale (TVA, taxe professionnelle, impôt sur les bénéfices...) et une fiscalité spécifique... sur les produits pétroliers), etc. Les débats actuels – intenses – sur la fiscalité, qui rejoignent...
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La fiscalité environnementale est constituée d’impositions dont l’assiette comprend... dans lesquels la fiscalité environnementale intervient sont l’énergie, l’eau, la pollution et l’enlèvement des déchets... . Ils sont soumis respectivement à : l’imposition sur la consommation d’énergie, la fiscalité de l’eau, la taxe... générale sur les activités polluantes et la fiscalité sur l’enlèvement des déchets. La fiscalité...
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La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Les curateurs font partie de ces nouveaux intermédiaires qui filtrent le web et marchent sur les plates-bandes des journalistes, documentalistes, blogueurs…
Comment bénéficier du travail des curateurs ? Généralement autodidactes, mais passionnés par un sujet, que mettent-ils en ligne ? Quels outils emploient-ils ?
Dans le cadre d’une veille, la curation va vous être utile de deux manières :
Toutes les clefs pour maîtriser la veille technologique
Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.
Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.
Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
TECHNIQUES DE L'INGENIEUR
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Plus de 10 000 articles de référence, fiches pratiques et articles interactifs validés par les comités scientifiques
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