La production de plantes génétiquement modifiées (PGM), qui s’ajoute aux méthodes de création... . Cette capacité pouvait être utilisée pour la transformation génétique des plantes PACURAR (D.), THORDAL... , les cultures de plantes génétiquement modifiées n'ont pas, par elles-mêmes, une incidence sur la biodiversité... de la génétique des espèces, de leur variabilité spontanée ou induite, des possibilités de croisements avec d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
La sortie progressive des plantes médicinales du monopole pharmaceutique français a offert... la possibilité à des professionnels de commercialiser des compléments alimentaires à base de plantes... officiel l’arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées... qu’aux précautions particulières à prendre par les fabricants, notamment dans le cas d’emploi de plantes décrites...
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la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires... française s’étant étoffée avec la publication de l’arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes... du végétal étant très vaste, il est important de pouvoir dénommer une plante sans équivoque. C... , des critères chimiques ou des critères génétiques comme celle actuellement en vigueur, l’APG IV ( Angyosperm...
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Vous faites manipuler des produits chimiques à vos opérateurs ; vous souhaitez déterminer les conséquences potentielles d’une exposition professionnelle et comprendre la toxicité des substances chimiques à court, moyen et long terme.
Cette fiche vous permettra de comprendre l’ADME (Absorption-Distribution-Métabolisation-Excrétion) ou comment une substance chimique pénètre dans l’organisme (Absorption), comment elle atteint les différents organes (Distribution), quel traitement elle subit dans l’organisme (Métabolisation) et comment elle est éliminée de l’organisme (Excrétion).
Vous pourrez ainsi déduire les risques d’exposition potentiels à des substances chimiques sur les lieux de travail, ainsi que mettre en adéquation les moyens de protection, de prévention et de contrôle individuels et collectifs des expositions, mis à la disposition des opérateurs.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
En pratique, les inventions portant sur le vivant ne sont pas de facto exclues de la brevetabilité. Pour autant, les statistiques de l’Office européen des brevets (OEB) montrent que moins de 30 % des demandes de brevet européen déposées dans le domaine des biotechnologies aboutissent à la délivrance effective d’un brevet.
Ce taux, particulièrement faible, s’explique par la volonté de maintenir un équilibre entre le droit au brevet et les considérations éthiques soulevées par ce type d’invention.
Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité du vivant et plus particulièrement des inventions portant sur :
La brevetabilité des inventions portant sur les plantes et les animaux fait l’objet d’une fiche spécifique (cf. Le vivant : comment protéger les inventions sur les plantes et les animaux ?).
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
La rigueur dans l’appréciation de la brevetabilité du vivant s’explique par les considérations éthiques soulevées. Si la brevetabilité des inventions sur le corps humain et ses dérivés fait l’objet d’une appréciation stricte (cf. Le vivant : méthodes de traitement, corps humain… que peut-on breveter ?), les inventions portant sur les plantes et les animaux doivent, elles aussi, faire l’objet d’une approche spécifique.
Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité des inventions portant sur :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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