- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2024
|- Réf : D3087
que ces logiciels peuvent également être utilisés pour des applications plus générales d’ACV en dehors du génie... Les dispositifs du génie électrique jouent un rôle clé dans la transition énergétique. Leur usage... des systèmes du génie électrique dans une optique de développement durable, en considérant l’ensemble du cycle... ’élaboration typiques utilisés en génie électrique, tout en axant l’analyse sur les impacts environnementaux associés...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2024
|- Réf : D3088
'écoconception en génie électrique. A travers quelques exemples d’études issues de l’état de l’art, cette partie propose... des illustrations des approches d’Analyse sur cycle de vie (ACV) et d’éco-optimisation dans le domaine du génie... . Bien que relativement confidentielles, quelques études ACV de composants du génie électrique sont publiées... du génie électrique, puis des exemples relatifs à quelques dispositifs électriques. Les premiers exemples...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2024
|- Réf : H8061
Cet article s’intéresse à l'amélioration de la qualité et de la fiabilité du développement de logiciels critiques en avionique, et vise une meilleure intégration plus agile des exigences de certification dans cette démarche. Il propose pour cela un cadre méthodologique, en démontre la conformité aux exigences des normes de certification et suggère un outillage support basé sur des solutions open ...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 juil. 2017
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- Réf : 1619
Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.
L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.
L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.
À ce titre, cette fiche vise à :
- expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
- présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 12 janv. 2022
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- Réf : 1620
De bien des façons, le droit dont dispose le titulaire d’un brevet peut se révéler gênant pour ses concurrents. Ceux-ci ne sont pourtant pas sans recours pour gérer au mieux la situation.
Cette fiche vise à donner au lecteur une première idée de la diversité des moyens, contentieux ou consensuels, qui sont à sa disposition pour faire face à un brevet gênant. Cette fiche s’efforce également de discuter des avantages et des inconvénients associés à chacun de ces moyens, qui les rendent plus adaptés dans certaines situations et moins dans d’autres.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.