Glossaire

# Incapacite

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Incapacite

Prévention des risques professionnels : inventaire
Réf : AG4685

 ; les accidents avec IP  : ce sont les accidents ayant entraîné une incapacité permanente indemnisée... n’est indicatif que de l’importance des incapacités temporaires. Il ne donne pas d’information sur l’importance... de celle-ci ou [...]

10 janv. 2005

La faute inexcusable de l’employeur (FIE)
Réf : FIC0782

de médecin. Au surplus, la victime a droit à l’indemnisation de son incapacité permanente partielle... dispose que la victime a le droit à une majoration de son incapacité permanente partielle, au doublement... qui n’est pas assurée [...]

10 juin 2012

Sous-traitance d’essais et d’étalonnages
Réf : SL2020

des prestations, ou d’une incapacité momentannée due à une panne d’équipement, d’un traitement de non-conformité... ) ; une incapacité momentanée due à une panne d’équipement ; un traitement de non-conformité en cours... , volume de [...]

10 déc. 2007

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Incapacite

Article d'actualité Emmaüs Connect : Reconditionner des appareils informatiques pour lutter contre l’exclusion numérique
23 Mars 2022
Emmaüs Connect : Reconditionner des appareils ...

Camille Bardou est cheffe de projet au sein d’Emmaüs Connect. Cette association du mouvement Emmaüs lutte contre la précarité numérique en fournissant aux personnes...

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Livres blancs à propos de : Incapacite

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