Inspection du travail - Glossaire | Techniques de l'Ingénieur
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Inspection du travail

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Inspection du travail dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2012
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  • Réf : BM7408

Travail mécanique du bois

des personnels de l'inspection du travail et des services de prévention et des membres du CHSCT. Prévention... Le travail du bois, en atelier et sur chantier, a toujours été source d'accidents et de maladies... pour contribuer à l'amélioration des conditions de travail. Chaque année, de nombreux travailleurs... sont encore victimes de maladies ou d'accidents du travail ; certains en décèdent. Cette situation, inacceptable...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2005
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  • Réf : BN3305

Inspection en service des REP

par l’exploitant nucléaire. Dans le cas des réacteurs à eau pressurisée (REP), l’inspection en service... de cette inspection  basée sur trois composantes : la surveillance continue, l’auscultation périodique... ). 04/01/2019 L’inspection en service des réacteurs à eau pressurisée (REP... ’une limite qui ne serait pas acceptables pour la sûreté. Ainsi, l’inspection en service est une activité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA550

Les accidents du travail et la responsabilité pénale

 : à l’inspection du travail ; aux contrôleurs de sécurité... pénale Rôle de l’ inspection du travail Inspection du travail... en compte les risques d’accident du travail et mettre en œuvre une démarche de prévention, afin d’en éviter... , technique, administratif et pénal, en cas d’accidents du travail. La condamnation à verser...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0079

Comprendre la différence entre la réglementation ICPE et la réglementation sécurité et santé au travail

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.

Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».

  • Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
  • Quelles sont les obligations de chacune ?
  • Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?

La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 mai 2014
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  • Réf : 0131

Contester le rapport d’inspection

Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement. À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport d’inspection, qui constate l’existence de non-conformités.

Quelle procédure devez-vous suivre afin de contester le contenu du rapport ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 mars 2015
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  • Réf : 1452

Prévenir le risque CMR conformément au Code du travail

Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :

  • Comment évaluer le risque CMR ?
  • Quelles actions de prévention dois-je mener ?
  • Comment engager une démarche de substitution ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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