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Instituant la communaute europeenne

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Instituant la communaute europeenne dans les conférences en ligne


Instituant la communaute europeenne dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2001
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  • Réf : R84

Comité européen de normalisation (CEN)

 », et dont les références, dans ce cas, sont publiées au JOCE (Journal officiel des communautés européennes), confère... est essentiellement tournée vers les pays candidats à l’adhésion à l’Union européenne, vers ceux de la Communauté d... La mission du Comité européen de normalisation (CEN) est d’œuvrer en faveur de l’économie... européenne dans les échanges commerciaux internationaux, du bien-être des citoyens européens...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2020
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  • Réf : SL1630

Programmes européens de recherche en métrologie

des personnes. L’article donne des informations sur les programmes de recherche européens en métrologie... , qui ont été initiés en 2007 par la Commission européenne, leurs futurs, et des exemples qui illustrent... spatiales, la Commission européenne a étudié la faisabilité de programmes de recherche en métrologie... , laboratoires nationaux de métrologie et Commission européenne, et une définition d’axes stratégiques globaux...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2019
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  • Réf : TRP3314

Interopérabilité ferroviaire dans l’Union européenne

, le Traité instituant la Communauté économique européenne est signé par les six pays fondateurs qui se fixent... n’a pas encore crée une Agence spécifique pour le transport routier, les institutions de l’Union européenne coopèrent... fixant des règles communes élaborées par la Commission européenne et applicables dans toute la Communauté... européenne. Afin de mieux comprendre la complexité des interactions entes les différentes parties impliquées...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 oct. 2017
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  • Réf : 0139

Les obligations réglementaires européennes selon le marché de la substance

Vous mettez sur le marché communautaire une substance ou un mélange de substances. Votre client est un industriel, un professionnel ou le grand public. Vous cherchez à savoir quelles sont vos obligations réglementaires européennes au regard des textes traitant de la sécurité des produits chimiques.

  • Quelles sont les différentes réglementations régissant la sécurité autour des produits chimiques ?
  • Quels sont leurs domaines d’application ?
  • Comment connaître vos obligations réglementaires en fonction des marchés visés ?
  • Quelles questions devez-vous vous poser ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 déc. 2017
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  • Réf : 0515

Mettre en œuvre une communauté de pratique

La capitalisation des connaissances dans l’entreprise est primordiale, mais bien trop d’entreprises l’oublient et se voient perdre du capital savoir : turnover des salariés, départ en retraite, non-retour d’expérience entre les équipes.

Dans cette fiche, nous allons vous présenter la mise en œuvre d’une communauté de pratique dans votre entreprise afin d’améliorer la gestion des connaissances. Grâce à elle vous allez pouvoir assurer la capitalisation, le partage et le transfert du savoir-faire généré et aussi apprendre de vos erreurs. Le lancement de ce projet vous demandera de l’énergie car, même si elle peut vous paraître simple et rapide, la démarche nécessitera de l’organisation.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1624

Obtenir un brevet européen : les différentes options de dépôt

Le dépôt d’une demande de brevet européen peut être réalisé de trois manières différentes :

  • le dépôt peut se faire directement à l’Office européen des brevets (OEB) ;
  • il peut encore avoir lieu auprès d’un office national récepteur si le droit interne de cet État le permet (à l’INPI pour la France) ;
  • il peut enfin prendre la forme d’une demande « internationale » – déposée conformément au Patent Cooperation Treaty, PCT – qui aura la particularité d’être, dans un deuxième temps, transmise à l’OEB ; la demande de brevet en résultant est dite euro-PCT.

L’objectif de cette fiche est de préciser les différentes options de dépôt d’une demande de brevet européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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