II du Règlement cosmétique. À ce jour, cette liste contient 1 328 substances ou extraits... bien plus conséquent de composés sur cette liste de substances allergisantes à étiqueter, soit près d'une centaine... . Le tableau 3 liste les substances concernées et identifie, entre autres, les méthodes de préparation d... nombre des principes actifs et de substances réglementées contenues dans les produits cosmétiques...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
des substances dangereuses ; il liste les substances chimiques mises sur le marché communautaire entre le 1 er... des listes des substances prioritaires ; évaluation des risques des substances prioritaires ; réduction... HDSET. Le règlement 793/93 stipule qu’une liste de substances prioritaires sera établie... Document (TGD) publié par la Commission européenne. À ce jour, quatre listes de substances prioritaires...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
a publié en mars 2009 sur son site web ( http://echa.europa.eu ) la liste de toutes les substances... préenregistrées. Cette liste, en tant qu'inventaire de toutes les substances existantes fabriquées ou importées... par les déclarants d'une même substance, présente dans la liste des substances préenregistrées... : Substances of Very High Concern ), mentionnées ci-dessus, et la seconde à les inscrire sur la liste...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Source ANSES
Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.
Vous importez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance pour la mise sur le marché. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Source : ANSES
Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.
Vous distribuez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Vous gérez des produits chimiques sur vos sites. L’utilisation, le stockage et la manutention de ces produits présentent des risques pouvant éventuellement entraîner un accident. Vous souhaitez savoir comment gérer ce type d’événement.
Un accident peut avoir aussi bien des impacts sur les personnes (personnel, voisins…) que sur les biens (matériel, bâtiments…). En fonction du type d’accident et de sa gravité, l’entreprise doit mettre en œuvre des actions afin de réduire les impacts et d’éviter une nouvelle occurrence. Cette fiche va vous permettre de vous préparer au mieux pour gérer un accident, en répondant notamment aux questions suivantes :
Cette fiche donne la suite d’étapes à mettre en œuvre pour bien maîtriser un accident.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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