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Liste substances

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Liste substances dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2015
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  • Réf : J3300

Analyse des principes actifs et substances réglementées en cosmétique

II du Règlement cosmétique. À ce jour, cette liste contient 1 328 substances ou extraits... bien plus conséquent de composés sur cette liste de substances allergisantes à étiqueter, soit près d'une centaine... . Le tableau  3 liste les substances concernées et identifie, entre autres, les méthodes de préparation d... nombre des principes actifs et de substances réglementées contenues dans les produits cosmétiques...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2007
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  • Réf : SE1601

Écotoxicologie : comportement des substances chimiques

, réglementaires et relatives à l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses ; il liste les substances...  : collecte des données ; établissement des listes des substances prioritaires ; évaluation des risques... qu’une liste de substances prioritaires sera établie par la Commission avec l’aide des États membres... . À ce jour, quatre listes de substances prioritaires ont été publiées représentant environ 140 substances...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2010
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  • Réf : SL6705

REACH : une nouvelle réglementation pour les substances chimiques

a publié en mars 2009 sur son site web ( http://echa.europa.eu ) la liste de toutes les substances... préenregistrées. Cette liste, en tant qu'inventaire de toutes les substances existantes fabriquées ou importées... par les déclarants d'une même substance, présente dans la liste des substances préenregistrées...  : Substances of Very High Concern ), mentionnées ci-dessus, et la seconde à les inscrire sur la liste...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 juil. 2011
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  • Réf : 0160

Connaître et répondre aux obligations liées à l’utilisation d’une substance de la liste candidate

Sources ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation.

À ce stade, elles ne sont pas encore soumises à autorisation mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous utilisez une substance inscrite à la liste candidate pour fabriquer et mettre sur le marché une autre substance, un mélange ou un article. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0189

Connaître et répondre aux obligations liées à l’importation d’une substance de la liste candidate

Source ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous importez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance pour la mise sur le marché. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2014
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  • Réf : 0190

Connaître et répondre aux obligations liées à la distribution d’une substance de la liste candidate

Source : ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous distribuez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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