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  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
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  • 10 mai 2018
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  • Réf : VN1804

Veille normative mai 2018

en fluage en conditions mouillés et calcul du facteur de fluage mouillé Remplacé par : ISO 10468 de mai... et calcul du facteur de fluage mouillé – Amendement 1 Remplacé par : ISO 10468 de mai 2018 ISO 14918 d... -2 d’avril 2018 NF EN 1011-8 de mai 2005 Soudage – Recommandations pour le soudage... des matériaux métalliques – Partie 8 : Soudage des fontes Remplacé par : NF EN 1011-8 de mai 2018 NF EN 1092...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
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  • 10 mai 2019
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  • Réf : VN1904

Veille normative mai 2019

 : ISO 6721-4 de mai 2019 ISO 6721-5 du 15/05/1996 Plastiques. Détermination des propriétés... de joints collés des plastiques industriels Remplacé par : ISO 15509 de mai 2019 ISO 15549 du 01/08... par réduction-extraction Remplacé par : NF EN ISO 4491-4 de mai 2019 NF EN ISO 5178 (A89-201) du 01/05... utilisés pour le soudage, le coupage et les techniques connexes Remplace ISO 5171 de mai 2009...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 mai 2019
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  • Réf : VR1904

Veille législative et réglementaire mai 2019

Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours des dernières semaines : certification : publication d’un décret modifiant les critères de certification des opérateurs de diagnostic technique, et ceux pour les organismes de formation et les organismes en charge de leur accréditation ; installations classées : publication de deux arrêtés affect...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 sept. 2014
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  • Réf : 0037

Constituer son dossier d’autorisation sous le régime Seveso

Vous projetez la création ou la modification d’une installation et vous avez identifié que celle-ci sera classée sous le régime Seveso. Vous souhaitez réaliser la demande d’autorisation d’exploiter auprès de votre préfecture.

  • Quelles sont les spécificités du dossier d’autorisation sous le régime Seveso par rapport à un dossier d’autorisation classique ?
  • La procédure d’instruction diffère-t-elle ?
  • Les étapes élémentaires suivantes vous aideront à constituer votre dossier d’autorisation d’exploiter avec servitudes et à instruire ce dernier.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 janv. 2012
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  • Réf : 0532

Comment choisir sa méthode d’analyse des risques : savoir définir la méthode requise en fonction de ses objectifs

Vous devez définir la méthodologie d’analyse des risques à mettre en œuvre dans le cadre de votre étude de dangers ou bien superviser sa réalisation et des questions vous viennent naturellement à l’esprit :

  • Quels objectifs sont à atteindre (en d’autres termes, que faut-il démontrer) ?
  • Peut-on utiliser plusieurs méthodes ?
  • Comment choisir parmi les méthodes existantes ?
  • La DREAL peut-elle m’imposer une méthode ?
  • Quelles compétences et ressources sont nécessaires ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 déc. 2014
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  • Réf : 1347

Agrégation de phénomènes dangereux

L’évolution de la réglementation initiée par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 a eu pour effet d’inciter les industriels à analyser de manière exhaustive les différents scénarios d’accidents susceptibles de se produire sur leurs installations. Par exemple, la prise en compte de différentes tailles de brèches sur les équipements, ou celle systématique du fonctionnement et du non-fonctionnement des mesures de maîtrise des risques (MMR) a entraîné une « explosion » du nombre de phénomènes dangereux positionnés dans la grille d’appréciation des risques. Pour respecter la règle d’acceptabilité de la circulaire du 10 mai 2010, des agrégations de phénomènes sont donc proposées par les industriels. On peut alors observer à ce jour qu’à installations équivalentes, le nombre de phénomènes dangereux présentés dans la grille d’appréciation des risques peut différer. Dès lors, découlent trois principales questions :

  • Existe-t-il des règles précisant la nature des agrégations possibles ?
  • Quel est le principe de l’agrégation ?
  • Quelles sont les agrégations les plus courantes ?

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