Agrégation de phénomènes dangereux

L’arrêté du 10 mai 2000 modifié mentionne que l'analyse de risques doit décrire les scénarios qui conduisent aux phénomènes dangereux et accidents potentiels et qu’aucun ne doit être ignoré ou exclu sans justification préalable explicite. Cet arrêté a eu pour effet d’augmenter significativement le nombre de scénarios présentés dans le cadre des études de dangers. En parallèle, l’ancienne circulaire du 29 septembre 2005 (reprise dans la circulaire du 10 mai 2010) introduit les conditions d’acceptabilité d’un site en fonction du nombre de phénomènes dangereux de rang MMR rang 2.

Ainsi, en vue de l’application de cette règle, les industriels proposent de regrouper certains scénarios dans les études de dangers, ce processus étant connu sous le nom d’agrégation.

Les agrégations de phénomènes ont été proposées dans une optique de simplification de la grille d’appréciation des risques. Celles-ci ont donc été réalisées de manière « quasi intuitive » en se basant grandement sur le bon sens. En effet, il n’existe pas, contrairement à la question de l’exclusion de phénomènes dangereux, de textes réglementaires encadrant cette pratique. Les agrégations fréquemment proposées portent sur :

• des équipements de même nature ;
• des événements redoutés ayant pour conséquences des phénomènes dangereux de même gravité ;
• des phénomènes dangereux de même nature.

Pour ces différents cas, deux conditions sine qua non doivent être vérifiées.

• Les effets sont de même nature.
• Les effets des phénomènes dangereux doivent impacter une même zone géographique.