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Mise sur le marché

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Mise sur le marché dans les livres blancs


Mise sur le marché dans les conférences en ligne


Mise sur le marché dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 20 août 2012
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  • Réf : C70

Marchés de travaux

(CCAP) – type. Dans les marchés publics, en dehors de la nécessaire mise en concurrence au stade... marché... L'étude des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés privés, d'une part... , et les marchés publics, d'autre part. Il faut aussi connaître les règles et usages qui président à la passation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2005
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  • Réf : E3090

Microsystèmes : applications et mise en œuvre

de fabrication de la puce ou à sa solution de mise en boîtier. La transcription en modèle électrique s’effectue... des microsystèmes. Elles peuvent permettre de réaliser une mise en boîtier collective de chaque puce (niveau zéro... electrodeposition. pour aller plus loin dans les techniques de fabrication des microsystèmes. La mise... en place de techniques de mise en boîtier (packaging) de microsystèmes standardisées est un des pré...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2013
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  • Réf : SE3251

Réglementation ATEX : directive ATEX 94/9/CE

La directive ATEX 94/9/CE est une directive «nouvelle approche» qui s'applique aux systèmes de protection contre les explosions ainsi qu'à tous les appareils utilisables ou en relation avec des atmosphères explosibles; Cela concerne les matériels électriques et non électriques, les composants et les dispositifs de sécurité, de contrôle et de réglages nécessaires au fonctionnement sûr de ces appar...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0140

Changement de fournisseur : déterminer qui est responsable de la mise sur le marché sous la réglementation REACh

Vous êtes amené à changer de fournisseur pour plusieurs de vos produits chimiques. Vous vous demandez si vous aurez de nouvelles obligations vis-à-vis de la mise sur le marché de ces substances chimiques. Une analyse de l'origine de vos produits est nécessaire.

La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques.

  • En changeant de fournisseur, devenez-vous responsable de la mise sur le marché de vos substances ?
  • Êtes-vous simplement un utilisateur en aval ?
  • Quelles sont les informations à communiquer à votre fournisseur ?

En changeant de fournisseur, vous pouvez changer vos obligations dans le cadre de la réglementation REACh. Une analyse par étapes de votre situation est à suivre.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0141

Diversification de vos fournisseurs : déterminer qui est responsable de la mise sur le marché sous REACh

Vous êtes amené à diversifier vos fournisseurs pour plusieurs de vos produits chimiques. Vous vous demandez si cette diversification peut engendrer de nouvelles obligations vis-à-vis de la mise sur le marché de ces produits chimiques. Et s’il est intéressant de disposer de plusieurs fournisseurs. Une analyse de l'origine de vos produits est nécessaire.

La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques.

En diversifiant vos fournisseurs, pouvez-vous être à la fois responsable de la mise sur le marché de vos produits et utilisateur en aval ?

Quelles en seront les conséquences ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0144

Importation d’une substance dans l’EEE, déterminer qui est responsable de la mise sur le marché au sens de la réglementation REACh

Vous importez des produits chimiques en Europe. Vous vous demandez si cette importation vous oblige à répondre aux obligations de mise sur le marché de la réglementation REACh. Une analyse détaillée des conditions d'importation est nécessaire.

La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques. Qu'en est-il de l’importation ? Est-ce une mise sur le marché ? Existe-t-il des cas particuliers de mise sur le marché liés à l’importation ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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