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Mise sur le marché

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Mise sur le marché dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2013
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  • Réf : AG1324

Gestion du risque de change

Cet article aborde le risque lié à la variation du cours de change dans toute opération commerciale, financière ou de service. Afin de maintenir les marges, il est en effet absolument nécessaire de maîtriser le risque de change par des techniques appropriées, quelle que soit l'opération, et de veiller à se couvrir de manière systématique. Et, contrairement à une idée reçue, c'est la non-couverture qui s'apparente à de la spéculation.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : C72

Marchés de travaux

L'étude du régime juridique des contrats de travaux publics exige que soit défini, au préalable, ce qu'est un tel contrat (détermination des parties), ainsi que les principaux problèmes soulevés par leur conclusion (procédures de passation). Sont traitées ici les modalités de leur exécution administrative et financière, ainsi que les problèmes de responsabilités et d'assurances, de même que le contentieux.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : C75

Marchés de travaux dans l’Union européenne

Les marchés de travaux, dans l'Union européenne, sont régis essentiellement par deux directives dont la version en vigueur date de 2014. Leur objectif est d'organiser une concurrence équitable entre les entreprises de tous les États membres afin de leur permettre un égal accès aux marchés publics des 28 États membres de l'Union européenne. Le but de l'article est d'offrir aux lecteurs une approche du contexte juridique dans lequel s'inscrivent ces préoccupations qui sont en conformité avec les exigences des Traités européens.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2018
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  • Réf : 0145

Substance avec un numéro ELINCS : respecter les obligations liées à son utilisation sous les règlements REACh et CLP

Note de l'éditrice

Les substances bénéficiant d’un numéro ELINCS sont considérées comme des substances « phase-in » dans le cadre de la réglementation REACH. De ce fait, l’ensemble de ces substances a été notifié et possède une numéro d’enregistrement. À ce jour, il n’existe donc plus de spécificité réglementaire pour les substances ayant un numéro ELINCS.

Vous vous fournissez au sein de l’Union européenne, vous importez ou fabriquez une substance dont le numéro européen (CE) est du type 4xx-xxx-x, ou un mélange contenant une telle substance. Vous vous demandez quelles sont vos obligations.

Vous utilisez une substance avec un numéro ELINCS.

  • Qu’est-ce que les substances ELINCS ?
  • Quelles sont leurs spécificités réglementaires ?
  • Comment être en conformité avec les réglementations relatives ? Quelles sont les contraintes liées à leur utilisation ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2014
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  • Réf : 0190

Connaître et répondre aux obligations liées à la distribution d’une substance de la liste candidate

Source : ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous distribuez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 mai 2014
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  • Réf : 0236

Générer et expérimenter des scénarios conceptuels d'innovation

Vous voulez tester de nouveaux champs d’innovation pour vos produits et process ? Vous souhaitez explorer sans risque les solutions conceptuelles qui ont été générées en équipes multiculturelles ?

Au-delà des techniques classiques de créativité, la méthode LEGO® SERIOUS PLAY® décale l’imagination par la construction en 3D des produits et des process. Elle permet de visualiser les solutions dans leur contexte et leur cycle de vie.

Cette fiche vous permettra de :

  • clarifier l’environnement et le marché ;
  • co-construire des scénarios d’usages de produits et process ;
  • simuler des scénarios conceptuels par l’expérimentation.


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