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Mise sur le marché

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Mise sur le marché dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2020
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  • Réf : AG112

Naturalité : des propositions aux attentes des publics

La « naturalité » est une thématique en plein essor qui présente une diversité d’acceptions : elle agrège le refus de certaines offres ou pratiques avec les aspirations des consommateurs à « une vie meilleure ». Elle passe par la (ré‑)introduction de « la nature » et de « l’authenticité » dans nos vies et par l’exigence de plus d’engagement et de responsabilité de la part des entreprises dans toutes les dimensions de leurs activités. Conscientes de cette demande croissante, les entreprises mettent en avant la naturalité via une communication de la promesse qui est basée sur des affirmations vagues, ce qui permet de répondre à la diversité des attentes des publics. Si cette communication s’avère très efficace, elle n’est pas exempte de réels dangers pour l’image de l’entreprise.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2021
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  • Réf : C70

Marchés de travaux

L'étude des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés privés, d'une part, et les marchés publics, d'autre part. Il faut aussi connaître les règles et usages qui président à la passation et à l'exécution des marchés de travaux à l'extérieur des frontières françaises. L'Union européenne a, à cet égard, élaboré un "paquet législatif" qui s'impose à tous les Etats-membres de l'Union.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mai 2020
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  • Réf : C71

Marchés et concessions de travaux publics

Certaines règles juridiques sont qualifiées d’"exorbitantes du droit commun", de par le pouvoir accordé aux personnes publiques comparativement aux personnes privées, ou par les contraintes plus rigoureuses qui leur sont imposées. Cela se traduit dans le Code de la commande publique, par une réglementation détaillée de la dévolution de certains types de marchés et par l'énoncé de grands principes gouvernant les procédures de passation, le règlement des marchés, la sous-traitance autorisée et les garanties exigées des titulaires. Le cahier des clauses administratives générales est le document de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux (de Bâtiment ou de Génie Civil) lancés par les collectivités publiques.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2018
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  • Réf : 0145

Substance avec un numéro ELINCS : respecter les obligations liées à son utilisation sous les règlements REACh et CLP

Note de l'éditrice

Les substances bénéficiant d’un numéro ELINCS sont considérées comme des substances « phase-in » dans le cadre de la réglementation REACH. De ce fait, l’ensemble de ces substances a été notifié et possède une numéro d’enregistrement. À ce jour, il n’existe donc plus de spécificité réglementaire pour les substances ayant un numéro ELINCS.

Vous vous fournissez au sein de l’Union européenne, vous importez ou fabriquez une substance dont le numéro européen (CE) est du type 4xx-xxx-x, ou un mélange contenant une telle substance. Vous vous demandez quelles sont vos obligations.

Vous utilisez une substance avec un numéro ELINCS.

  • Qu’est-ce que les substances ELINCS ?
  • Quelles sont leurs spécificités réglementaires ?
  • Comment être en conformité avec les réglementations relatives ? Quelles sont les contraintes liées à leur utilisation ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2014
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  • Réf : 0190

Connaître et répondre aux obligations liées à la distribution d’une substance de la liste candidate

Source : ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous distribuez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 mai 2014
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  • Réf : 0236

Générer et expérimenter des scénarios conceptuels d'innovation

Vous voulez tester de nouveaux champs d’innovation pour vos produits et process ? Vous souhaitez explorer sans risque les solutions conceptuelles qui ont été générées en équipes multiculturelles ?

Au-delà des techniques classiques de créativité, la méthode LEGO® SERIOUS PLAY® décale l’imagination par la construction en 3D des produits et des process. Elle permet de visualiser les solutions dans leur contexte et leur cycle de vie.

Cette fiche vous permettra de :

  • clarifier l’environnement et le marché ;
  • co-construire des scénarios d’usages de produits et process ;
  • simuler des scénarios conceptuels par l’expérimentation.


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