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News REACH

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News REACH dans les conférences en ligne


News REACH dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 août 2012
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  • Réf : IN154

Décontamination des effluents de traitement de surface par oxydation/bioadsorption sur cyclodextrine

the processes proposed cannot be used on an industrial scale. Thus, there is a need to develop new... treatments. In this sense, a new cyclodextrin-based material containing ionic groups for adsorption... MES  : Matières En Suspension REACH  : Répertorier, Évaluer, Autoriser les substances CHimiques ( Registration... et le programme REACH en 2007 . En France, la DCE a été transposée au droit français par la campagne dite RSDE...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2012
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  • Réf : P2000

Rôle de la physico-chimie analytique pour l'application du règlement REACH

REACH... Le réglement REACH oblige celui qui met une substance chimique sur le marché à faire... . Le règlement REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals) est appliqué... du risque chimique. Le règlement REACH n o  793/93/CE impose depuis 2007 que tout produit mis...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2010
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  • Réf : SL6705

REACH : une nouvelle réglementation pour les substances chimiques

, la Commission européenne a élaboré un nouveau dispositif réglementaire appelé REACH, qui met en place... des substances les plus dangereuses. L'objectif de REACH est d'améliorer la protection de la santé humaine... une nouvelle politique chimique, concrétisée par l'adoption en décembre 2006 du règlement REACH. REACH (en... . Avec REACH, l'innocuité d'une substance devra être prouvée par l'industriel, faute de quoi la production...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2018
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  • Réf : 0145

Substance avec un numéro ELINCS : respecter les obligations liées à son utilisation sous les règlements REACh et CLP

Note de l'éditrice

Les substances bénéficiant d’un numéro ELINCS sont considérées comme des substances « phase-in » dans le cadre de la réglementation REACH. De ce fait, l’ensemble de ces substances a été notifié et possède une numéro d’enregistrement. À ce jour, il n’existe donc plus de spécificité réglementaire pour les substances ayant un numéro ELINCS.

Vous vous fournissez au sein de l’Union européenne, vous importez ou fabriquez une substance dont le numéro européen (CE) est du type 4xx-xxx-x, ou un mélange contenant une telle substance. Vous vous demandez quelles sont vos obligations.

Vous utilisez une substance avec un numéro ELINCS.

  • Qu’est-ce que les substances ELINCS ?
  • Quelles sont leurs spécificités réglementaires ?
  • Comment être en conformité avec les réglementations relatives ? Quelles sont les contraintes liées à leur utilisation ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0149

Mise sur le marché d’une substance chimique, notifier la classification à l’Agence européenne des produits chimique (ECHA)

Vous mettez sur le marché une substance chimique, suite à sa fabrication ou son importation telle quelle ou dans un mélange. Vous devez notifier la classification de la substance auprès de l’ECHA.

  • Quelles démarches administratives réaliser en premier lieu ?
  • Quelles sont les informations minimales à obtenir avant de notifier ?
  • Comment réaliser la notification ?
  • Quels sont les éléments à conserver attestant de la conformité réglementaire ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 13 juin 2017
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  • Réf : 1640

Élaborer sa stratégie d’enregistrement REACH pour 2018

Afin de déterminer votre stratégie d’enregistrement pour l’échéance REACH de 2018 de vos substances fabriquées ou importées en Europe, il convient d’identifier des données spécifiques, d’une part aux substances (en termes d’enregistrement), d’autre part à votre entreprise (en termes de vente/achat). L’ensemble de ces données, regroupées dans un tableau, vous permettra d’avoir une première vision stratégique de la réalisation ou non de vos enregistrements.

  • Quelles sont les informations en termes d’enregistrement qu’il convient de récolter ? Où les récupérer ?
  • Quelles informations sur vos ventes/achats sont importantes ?
  • Comment déterminer le temps de réalisation de vos dossiers ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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