industrielles. Le critère de nouveauté s’apprécie par rapport à un état de la technique constitué notamment... l’appréciation de la nouveauté. À la suite de son dépôt, la demande est examinée par l’INPI qui peut prononcer... . L’INPI a en outre pour mission d’établir un rapport de recherche permettant d’apprécier la nouveauté... comme un degré supérieur de nouveauté (effort intellectuel individualisé – caractère objectif de nouveauté...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
pour tous les bâtiments. Généralités La RT 2020 est une version améliorée de la RT 2012 avec de petites nouveautés... -decryptage-du ) ; Webinaire RE 2020 : évolutions et nouveautés de la nouvelle réglementation... -RE 2020-evolutions-nouveautes-nouvelle ) ; Au moment de la rédaction de cet article, d’autres... webinaires restent à venir ( Évolutions et nouveautés de la nouvelle réglementation des bâtiments...
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, mais aussi et surtout au niveau des professionnels. Pourtant, la traçabilité n’était pas une nouveauté : le suivi d’une commande... quel que soit le secteur. En 2017, la nouveauté réside dans le fait que la traçabilité n’est plus uniquement un outil... , si nécessaire. Traçabilité et droit juridique : une nouveauté ? Si en 2006, la traçabilité était... une nouveauté dans le droit, ce n’est plus le cas aujourd’hui, et la sous-rubrique du droit est bien fournie...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Vous êtes en train de développer un nouveau système (produit/service) innovant : vous souhaitez optimiser vos ressources de conception en focalisant sur les points réellement critiques.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Vous êtes en train de développer un nouveau système (produit/service) innovant : vous souhaitez anticiper les risques associés à son fonctionnement dès la phase de conception.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Pour obtenir un brevet sur une invention, il est nécessaire que l’invention soit nouvelle. Cette fiche explique comment est évaluée la condition de nouveauté en matière de brevets.
On y verra que la définition juridique d’un concept familier comme la nouveauté nécessite de tenir compte de bien des détails. On y insiste sur ce qui justifie les choix faits pour définir la nouveauté, comparés à d’autres choix a priori possibles. Sans prétendre rendre le lecteur autonome pour la détermination de la nouveauté d’une invention, on l’initiera à quelques aspects pratiques de l’appréciation de cette condition première de validité des brevets (la deuxième à respecter étant l’activité inventive).
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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