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Nouveautés dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2012
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  • Réf : AG2231

Innovation

et la nouveauté. Cependant, la notion d'innovation a fortement évoluée au cours des années... comme la réalisation de la nouveauté, alors que l'invention se limite à l'idée nouvelle sans réelle confrontation... , à partir des années 1980, l'innovation est considérée comme la réalisation de nouveauté avec une sanction... la plus actuelle de l'innovation, définit celle-ci, certes comme une nouveauté pour l'entreprise, mais aussi (et...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2006
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  • Réf : AG2620

Propriété intellectuelle

industrielles. Le critère de nouveauté s’apprécie par rapport à un état de la technique constitué notamment... l’appréciation de la nouveauté. À la suite de son dépôt, la demande est examinée par l’INPI qui peut prononcer... . L’INPI a en outre pour mission d’établir un rapport de recherche permettant d’apprécier la nouveauté... comme un degré supérieur de nouveauté (effort intellectuel individualisé – caractère objectif de nouveauté...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2018
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  • Réf : TR50

Vers un nouveau champ d’action de la traçabilité : avant-propos

, mais aussi et surtout au niveau des professionnels. Pourtant, la traçabilité n’était pas une nouveauté : le suivi d’une commande... quel que soit le secteur. En 2017, la nouveauté réside dans le fait que la traçabilité n’est plus uniquement un outil... , si nécessaire. Traçabilité et droit juridique : une nouveauté ? Si en 2006, la traçabilité était... une nouveauté dans le droit, ce n’est plus le cas aujourd’hui, et la sous-rubrique du droit est bien fournie...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 sept. 2011
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  • Réf : 0311

Caractériser la nature et la criticité d’une innovation

Vous êtes en train de développer un nouveau système (produit/service) innovant : vous souhaitez optimiser vos ressources de conception en focalisant sur les points réellement critiques.

  • Comment caractériser la nature de l’innovation d’un nouveau produit ?
  • Comment caractériser le degré d’innovation d’un nouveau produit ?
  • Comment caractériser la gravité potentielle pour le client d’une défaillance d’un nouveau produit ?
  • Comment identifier ses fonctions, composants et process de fabrication potentiellement critiques ?
  • Dans un nouveau produit, tout n’est pas forcément innovant : comment focaliser vos activités de conception sur ce qui l'est vraiment ?
  • Comment choisir et prioriser le type de l’activité de conception en fonction de la nature de l’innovation et de sa criticité ?

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2011
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  • Réf : 0415

Analyse des risques sur un produit innovant

Vous êtes en train de développer un nouveau système (produit/service) innovant : vous souhaitez anticiper les risques associés à son fonctionnement dès la phase de conception.

  • Dans un nouveau produit, tout n’est pas forcément innovant : comment focaliser vos analyses de risque sur ce qui l'est vraiment ?
  • Comment assurer l’exhaustivité de vos analyses afin de ne pas oublier un risque qui peut s’avérer critique ?
  • Tous les risques n’ont pas la même criticité : comment les hiérarchiser afin de rendre plus efficace leur traitement ?
  • Comment définir les actions de levée de risque ?

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 juil. 2017
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  • Réf : 1617

Comprendre le critère de nouveauté

La condition de nouveauté en matière d’invention est essentielle car elle rejaillit à plusieurs moments clés : elle est en jeu lorsque l’inventeur divulgue, par négligence ou méconnaissance, sa propre invention ; elle l’est encore au stade de l’examen de la demande de brevet et, une fois le brevet délivré, lorsque le juge se prononce sur sa validité, très souvent à l’occasion d’un procès en contrefaçon.

Pour être brevetable, une invention doit être nouvelle. Il est alors essentiel de maintenir satisfaite la condition de nouveauté en amont du dépôt et d’en justifier lors de l’examen administratif de la demande et de l’appréciation judiciaire de la validité du brevet. La nouveauté est établie lorsque l’invention n’est pas comprise dans l’état de la technique qui lui est opposable ; à l’inverse, la condition fait défaut s’il existe un enseignement technique opposable qui divulgue l’invention.

À ce titre, cette fiche vise à :

  • expliciter la notion de nouveauté au regard de sa justification et de sa portée ;
  • définir les critères mis en jeu lors de l’évaluation de la nouveauté et les illustrer ;
  • présenter le mode de raisonnement propre à l’évaluation de la nouveauté ;
  • identifier en quoi la nouveauté peut servir d’outil au service de la stratégie du déposant.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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