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Obligations vertes

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Obligations vertes dans les livres blancs


Obligations vertes dans les conférences en ligne


Obligations vertes dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2018
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  • Réf : BIO800

Ingénierie métabolique et biologie de synthèse pour la chimie verte

de la chimie verte Avec la prise de conscience de l’épuisement des ressources naturelles... et le devenir des déchets sont entrés progressivement dans les esprits, créant ainsi la « chimie verte... . . Si la « chimie verte » encourage l’utilisation de sources d’atomes renouvelables lorsque cela « est possible... les biomolécules et les rendre utilisables par les technologies industrielles actuelles, les chimistes sont obligés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2016
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  • Réf : CHV4000

Solvants verts

et grandes tendances dans le domaine des solvants verts, cet article abordera quelques stratégies... de l’expérimentateur reste un passage obligé. De très nombreuses alternatives sont aujourd’hui présentes sur le marché... au développement de « solvants verts ». Cette terminologie très générale a parfois été utilisée abusivement... et a parfois même été galvaudée. Qu’est-on en droit d’attendre derrière le terme « solvant vert » ? Capello...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2017
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  • Réf : P4260

Infrastructures bleues et vertes

) et vertes (toitures végétalisées, noues, bassins d’infiltration…) en milieu urbain afin de l’adapter face... ... Les infrastructures bleues et vertes tendent à fleurir de plus en plus dans nos espaces urbains. Leur mise en place... panorama des connaissances actuelles concernant les infrastructures bleues et vertes. Se voulant pratique... cette renaturation de l’espace urbain. Il présente les différents types d’infrastructures bleues et vertes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0040

Identifier les obligations liées à la déclaration

Le préfet vous a communiqué un récépissé de déclaration assorti d’un arrêté de prescriptions générales.

  • Pouvez-vous mettre en service votre installation classée soumise à déclaration ?
  • Quelles conditions d’exploitation devez-vous respecter ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 avr. 2011
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  • Réf : 0128

Maîtriser les obligations liées à l’enregistrement

Le préfet vous a communiqué un arrêté d’enregistrement comportant des prescriptions générales d’exploitation.

  • Pouvez-vous mettre en service votre installation classée soumise à enregistrement ?
  • Quelles conditions d’exploitation devez-vous respecter ?

Vous devez adresser un dossier de demande d’enregistrement avant la mise en service de l'installation au préfet du département. La procédure standard dure cinq mois à compter de la réception du dossier complet et régulier ; elle peut être prolongée de deux mois par arrêté motivé.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2016
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  • Réf : 1109

Biodiversité : vos principales obligations

La biodiversité, contraction de biologique et de diversité, représente la diversité du monde vivant à tous les niveaux : la faune, la flore, les milieux, les ressources naturelles…

Le Sommet de la Terre qui s’est tenu à Rio de Janeiro, en 1992, a consacré l’existence de la Convention sur la diversité biologique (CDB). L’enjeu de cet engagement international est de développer les stratégies nationales pour la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité. Cette convention a été ratifiée à ce jour par environ 190 pays, dont la France le 1er juillet 1994.

À partir de 2004, la France a souhaité concrétiser cet engagement international, en lançant la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) 2011-2020. L’idée est de mettre en place un cadre cohérent pour que tous les porteurs de projets publics et privés puissent être sensibilisés à la biodiversité et agir en conséquence.

À partir de 2007 est intervenu le processus du Grenelle de l’environnement, qui a conduit la France à adopter notamment la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, portant « engagement national pour l’environnement » dite Grenelle 2. Cette loi comprend un chapitre sur la biodiversité (chapitre 4, articles 94 et suivants) dont l’objectif est d’assurer un bon fonctionnement des écosystèmes en protégeant les espèces et les habitats.

Dans ce contexte, il est important d’identifier :

  • les acteurs de la biodiversité, auprès desquels vous pouvez notamment recueillir des informations ;
  • les contraintes réglementaires propres à la biodiversité ;
  • les outils d’auto-évaluation des impacts de votre activité sur la biodiversité.

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, contient plusieurs dispositions destinées à protéger la biodiversité.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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