surveillance environnementale... La surveillance environnementale requiert des approches complémentaires aux méthodes physico... , de par les mécanismes de reconnaissance biologique mis en œuvre, permettent d’appréhender la métrologie environnementale... pour des applications de monitoring environnemental. Plusieurs voies ont été explorées reposant sur des architectures...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
environnementaux à partir desquels assurer une veille et une mise en conformité réglementaires. Il présente... environnementaux (internationaux, communautaires, nationaux), nous montrerons que le droit de l’environnement... environnementale. Les sources du droit de l’environnement sont réparties en trois niveaux : sources... de Stockholm sur les polluants organiques persistants). Traités internationaux Une convention...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
La toxicité des xénobiotiques ne peut être expérimentée chez l’être humain. Les modèles animaux et en particulier les rongeurs sont encore très utilisés en toxicologie expérimentale, bien que l’extrapolabilité des mécanismes de toxicité chez l’animal ne soit pas toujours pertinente pour l’humain. Cet article présente différentes techniques et modèles in vitro et in silico, souvent combinés entre ...
Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.
Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.
La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.
L’environnement étant un bien non approprié, il convient de souligner qu’une personne victime d’une pollution ne peut demander réparation de son préjudice sur le fondement du régime de la responsabilité environnementale.
La mise en cause de votre responsabilité environnementale vient ainsi s’ajouter aux responsabilités de droit commun :
Il est important d’identifier :
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
La norme ISO 14001 est applicable à tous les types d’entreprises, quels que soient leur taille et leur secteur d’activité. Elle repose sur le principe du PDCA, et est compatible avec les normes ISO 9001 pour le système de management de la qualité et OHSAS 18001 pour le système de management de la santé et de la sécurité au travail, prochainement remplacée par l’ISO 45001. Elle n’impose pas de niveau de résultat mais une exigence de prévention des pollutions et d’amélioration continue des performances et du système de management lui-même. C’est bien sûr une norme certifiable.
Dans cette fiche, vous trouverez :
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).
Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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