« Il nous faut une législation agile pour s’adapter au mieux à ...
Le règlement européen sur l’IA (RIA), adopté en juin dernier, vise à établir un cadre juridique harmonisé autour des produits à base d’IA mis sur le marché.
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en compte les effets potentiels sur la santé. En fin d’article, une présentation rapide des pistes... que l’on ne lui dit pas la vérité concernant les dangers que représentent les nanoparticules, que deux tiers... le développement de méthodes et outils évaluant le potentiel d’émission de ces produits pour différentes phases... une analyse théorique des émissions potentielles jusqu’à l’étude de sollicitations représentatives...
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comme les contaminants potentiellement les plus dangereux du cycle de l'eau JOHNSON (A.C.), JÜRGENS (M.D.), WILLIAMS (R... un risque potentiel élevé pour l'environnement et l'homme. Cet article décrit le cycle de vie des produits... , ainsi que les risques potentiels liés à leur présence dans l'environnement, il propose également des pistes de réflexion... , ainsi que les risques potentiels liés à leur présence dans l'environnement, et propose des pistes de réflexion...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
sont multiples et les risques qui en découlent très variables. Les conséquences sont parfois potentiellement... mortelles, des catastrophes nucléaires aux dangers de la radiothérapie médicale. Les rayonnements ionisants... qui en découlent sont très variables, insignifiants dans certains cas et potentiellement mortels dans d'autres... . Quand on évoque les dangers des rayonnements ionisants, on pense tout d'abord au nucléaire militaire marqué...
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Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est composé de plusieurs pièces réglementaires, dont l’étude de dangers.
Le contenu de l’ED, défini à l’article D. 181-15-2 III du Code de l’environnement, comporte un résumé non technique (RNT), comme pour l’étude d’impact (EI). Le RNT est un des documents les plus consultés lors des enquêtes publiques organisées pour la prise de connaissance des éléments d’un projet par le public (c’est-à-dire la population, les associations et toute personne intéressée par le projet).
Le résumé non technique est publié sur le site Internet de la préfecture concernée, avec le résumé non technique de l’étude d’impact, en même temps que l’avis d'enquête.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
L’étude de dangers précise les risques auxquels l'installation peut exposer, directement ou indirectement, les intérêts visés à l’article L. 511-1 du Code de l’environnement en cas d'accident, que la cause soit interne ou externe à l'installation. En tant que de besoin, cette étude donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d'occurrence, la cinétique et la gravité des accidents selon une méthodologie qu'elle explicite. Elle définit et justifie les mesures propres à réduire la probabilité et les effets de ces accidents.
Le contenu de l'étude de dangers doit être en relation avec l'importance des risques engendrés par l'installation.
L’analyse des risques doit porter sur l’ensemble des installations, lesquelles peuvent être divisées en plusieurs systèmes ou zones afin d’en faciliter l’étude.
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En tant que de besoin, l’étude de dangers donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d’occurrence, la cinétique et la gravité des accidents selon une méthodologie qu’elle explicite. Elle définit et justifie les mesures propres à réduire la probabilité et les effets de ces accidents.
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