- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2006
|- Réf : AG2620
rationnelle de protection des droits de propriété intellectuelle contribue à renforcer l’image de marque... ce jour, le Code de la propriété intellectuelle englobe en même temps les aspects portant... cette complexité, le Code de la propriété intellectuelle tente de s’adapter aux nouvelles formes de l’activité... : le Code de la Propriété intellectuelle qui concerne plus particulièrement la propriété littéraire...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 juin 2022
|- Réf : FIC0480
de la propriété intellectuelle saura ainsi vous recommander la stratégie de protection adaptée à vos besoins... une création par la propriété intellectuelle (PI). En particulier, vous pourrez ainsi déterminer... collective en droit d’auteur), l’employeur doit obtenir une cession des droits de propriété intellectuelle... des droits de propriété intellectuelle nécessite généralement des recherches préalables d’antériorités...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 mai 2014
|- Réf : FIC0632
de propriété intellectuelle (sous réserve de remplir les conditions légales de la protection) et donc d... de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences... de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière... ) ; de frais de protection intellectuelle (par exemple de dépôts de brevets, marques, modèles...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.