- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 mars 2013
|- Réf : M4585
dans ces trois états est également décrite.
La norme NF EN ISO 643 (A04-102) du 15/01... 2013 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 643 (A04-102) : Aciers... ’est-à-dire la résistance à l’effet de rayure, aux risques d’adhésion et au micro égrènement... homogène et durcissant uniformément. Au début du XIX e siècle apparut la première élaboration, c’est-à...
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- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 juin 2013
|- Réf : M4587
superficiels. Usinage à l’outil La fabrication d’outils nécessite, le plus souvent, des opérations d... dans le choix d’une nuance. Usinage à l’état recuit Dans le cas des aciers à outils, la plupart... sont en céramique avec des vitesses de coupe plus élevées. Usinage à l’état traité Dans le cas des aciers d... entraînent la formation de couches passives très résistantes ROCHE (A.) - Progrès récents en usinage...
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- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2013
|- Réf : M4590
sont également présentées.
La norme NF EN ISO 643 (A04-102) du 15/01/2020 citée... 2013 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 643 (A04-102) : Aciers... de novembre 2014 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 6506-2 (A03-152... des aciers à outils La désignation des nuances d’aciers d’outillage a été définie par la norme NF EN...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
- |
- 17 juil. 2011
- |
- Réf : 0150
Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée, et vous ne bénéficiez plus des échéances réglementaires. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.
Echéances réglementaires des substances préenregistrées
Les échéances pour les substances préenregistrées sont :
- le 30 novembre 2010 pour les substances fabriquées ou importées à plus de 1 000 tonnes par an ou classées CMR catégorie 1 ou 2 fabriquées ou importées à plus d’une tonne par an ou les très toxiques pour les organismes aquatiques et pouvant entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique (R50/53) à plus de 100 tonnes par an ;
- le 30 mai 2013 entre 100 et 1 000 tonnes par an ;
- le 30 mai 2018 entre 1 et 100 tonnes par an.
L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Vous n’avez pas respecté cette obligation et votre échéance d’enregistrement.
Quels sont les points à regarder avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 juil. 2011
- |
- Réf : 0151
Dans le cadre de la réglemention REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été enregistrée avant la fin de l’échéance réglementaire. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore l’utiliser.
L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Votre fournisseur n’a pas respecté cette obligation avant la fin de son échéance d’enregistrement.
- Avez-vous toujours le droit d’utiliser cette substance ?
- Quelles sont vos alternatives pour continuer à l’utiliser ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…