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Quotas co2

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Quotas co2 dans les livres blancs


Quotas co2 dans les conférences en ligne


Quotas co2 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2019
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  • Réf : BE7911

Évolution de la réglementation concernant les émissions de CO2

CO 2 éq.). Systèmes d’échange de quotas (ETS) mondiaux en 2018 Des systèmes de type ETS ont été... , les acteurs concernés peuvent acheter un nombre illimité de quotas pour 25 NZ$/tCO 2 éq. (18 US$/tCO 2 éq... des sur-allocations de quotas et de l’absence d’un Protocole de Kyoto n° 2 contraignant. Le cours du quota... totales européennes (tableau  2 ). L’EU ETS est le système d’échange de quotas le plus représentatif...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2020
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  • Réf : BE8091

Captage et stockage du CO2 dans le contexte de la transition énergétique

de s’engager sur la voie de la réduction de leurs émissions relèvent généralement de taxes ou de quotas... Emissions de CO2... . Cet article permet surtout de décrire la technologie de captage/stockage/utilisation de CO 2 en lien étroit... , le captage de CO 2 est un levier très important qu’il est nécessaire d’actionner en synergie...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2017
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  • Réf : G1815

CO2 (dioxyde de carbone)

, de l’ordre de 139 millions de tonnes de CO 2 . C’est le plan national d’affectation des quotas... , leur permettant de suivre toutes les opérations. Les quotas de CO 2 , comme les quotas de pêche, sont négociables... une directive, adoptée le 13 octobre 2003, prévoyant des quotas de rejets et des pénalités en cas de dépassement... du protocole de Kyoto en France – Quotas En 1992, la France a mis en place la mission interministérielle...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 mai 2014
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  • Réf : 0033

Passage au CoDERST

Vous vous présentez au CoDERST (Conseil départemental de l’environnement des risques sanitaires et technologiques). La connaissance de son fonctionnement vous aidera, ainsi que vos accompagnateurs éventuels, à adopter le bon comportement.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 mai 2011
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  • Réf : 0034

Donner suite au CoDERST

Vous avez été invité à la séance du CoDERST au cours de laquelle vous avez présenté vos observations pour défendre votre projet. Vous attendez sa réponse pour savoir si vos demandes de modifications ont été prises en compte.

Comme tous les autres acteurs sollicités pendant la procédure d’instruction du dossier de demande d’autorisation (DAE), le CoDERST n’émet qu’un avis que le préfet n’est pas obligé de suivre.

Quelles sont vos possibilités d’action si vous n’avez pas été entendu ou si vous estimez ne pas être en mesure de respecter certaines prescriptions ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1635

La copropriété du brevet

Du contrat de recherche commune à l’invention réalisée avec la participation d’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet sont multiples.

Cette situation est prise en considération par la loi qui fixe un régime spécifique à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations de chaque copropriétaire, est obligatoire mais supplétif : cela signifie qu’il s’applique chaque fois que les copropriétaires n’ont pas prévu de règles. Cependant, il est possible de déroger à ce régime légal par la conclusion d’un règlement de copropriété.

La présente fiche a pour objet de préciser les contours du régime légal de copropriété en matière de brevet, les droits et obligations qui en découlent ainsi que les modalités de mise en place d’un règlement de copropriété.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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