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Quotas co2

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Quotas co2 dans les livres blancs


Quotas co2 dans les conférences en ligne


Quotas co2 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2019
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  • Réf : BE7911

Évolution de la réglementation concernant les émissions de CO2

CO 2 éq.). Systèmes d’échange de quotas (ETS) mondiaux en 2018 Des systèmes de type ETS ont été... , les acteurs concernés peuvent acheter un nombre illimité de quotas pour 25 NZ$/tCO 2 éq. (18 US$/tCO 2 éq... des sur-allocations de quotas et de l’absence d’un Protocole de Kyoto n° 2 contraignant. Le cours du quota... totales européennes (tableau  2 ). L’EU ETS est le système d’échange de quotas le plus représentatif...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2016
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  • Réf : G1814

Valorisation du CO2

Le dioxyde de carbone (CO2) peut être utilisé comme matière première ou réactif pour être valorisé... par voie chimique. La transformation chimique du CO2 est réalisable par différentes techniques... en œuvre d’une voie de valorisation du CO2, qu’elle soit chimique, biologique ou directe... sans transformation va dépendre de critères technico-économiques (par exemple: pureté du CO2, maturité technologique...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2017
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  • Réf : G1815

CO2 (dioxyde de carbone)

, de l’ordre de 139 millions de tonnes de CO 2 . C’est le plan national d’affectation des quotas... , leur permettant de suivre toutes les opérations. Les quotas de CO 2 , comme les quotas de pêche, sont négociables... une directive, adoptée le 13 octobre 2003, prévoyant des quotas de rejets et des pénalités en cas de dépassement... du protocole de Kyoto en France – Quotas En 1992, la France a mis en place la mission interministérielle...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 avr. 2011
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  • Réf : 0032

Préparer son passage au CoDERST

Vous avez déposé un dossier de demande d’autorisation, d’enregistrement ou d’information de modifications ; vous avez récemment été contrôlé par l’inspecteur de la DREAL ou encore un accident est survenu sur votre site.

Une invitation au CoDERST (Conseil départemental de l’environnement des risques sanitaires et technologiques) devrait vous être adressée.

  • Comment réagir pour profiter de vos droits et respecter vos obligations ?
  • Quelles sont vos obligations ?
  • Comment répondre ?
  • Le passage au CoDERST nécessite-t-il une préparation spécifique ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 mai 2014
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  • Réf : 0033

Passage au CoDERST

Vous vous présentez au CoDERST (Conseil départemental de l’environnement des risques sanitaires et technologiques). La connaissance de son fonctionnement vous aidera, ainsi que vos accompagnateurs éventuels, à adopter le bon comportement.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1635

La copropriété du brevet

Du contrat de recherche commune à l’invention réalisée avec la participation d’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet sont multiples.

Cette situation est prise en considération par la loi qui fixe un régime spécifique à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations de chaque copropriétaire, est obligatoire mais supplétif : cela signifie qu’il s’applique chaque fois que les copropriétaires n’ont pas prévu de règles. Cependant, il est possible de déroger à ce régime légal par la conclusion d’un règlement de copropriété.

La présente fiche a pour objet de préciser les contours du régime légal de copropriété en matière de brevet, les droits et obligations qui en découlent ainsi que les modalités de mise en place d’un règlement de copropriété.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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