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Reception des travaux

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Reception des travaux dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mai 2021
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  • Réf : C74

Marchés de travaux privés

marchés de travaux... Les marchés de travaux privés, en France, relèvent de la libre négociation des parties... . Les marchés de travaux privés, en France, relèvent de la libre négociation des parties. Cette liberté... ’un marché privé sont variables. Des normes ont certes été établies par l’AFNOR (NF P 03-001 pour les travaux...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 août 2018
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  • Réf : TBA721

La réception de chantier

Réception des travaux... Réception de travaux expresse... Réception de travaux tacite... ’effet de la réception : met fin au contrat d’entreprise (sauf évidemment pour les travaux faisant l’objet de réserves...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2018
  • |
  • Réf : TBA723

Le paiement des travaux

(DGD) À la suite de la réception des travaux, l’entrepreneur doit établir ce que l’on nomme « le... suivant la réception des travaux dans l’hypothèse où il est fait application de l’article 19.5.4 de la norme... de toutes les obligations contractuelles incombant à l’entrepreneur jusqu’à la réception des travaux) devra la prévoir... à compter de la réception des travaux du sous-traitant, et non pas de l’ensemble des travaux. Il faut...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mars 2018
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  • Réf : 0320

Réception d’une FDS avant le produit : contrôle des informations clés

Les obligations réglementaires et/ou liées au traitement des risques inhérents à l’utilisation d’un produit visent à protéger les travailleurs, les consommateurs ou l’environnement. Il peut s’agir de :

  • procédures administratives : déclarations, autorisations ;
  • moyens de prévention et de protection ;
  • mesures d’organisation.

Cette fiche vous permettra, à partir des informations contenues dans la FDS :

  • de définir des critères d’acceptation du produit ;
  • d’identifier les actions à mener pour sa mise en œuvre avant la première livraison.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 janv. 2021
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  • Réf : 0322

Réception d’une FDS : comment la décrypter ?

La réception de la FDS est le point de départ d’un certain nombre d’obligations qui découlent des informations présentes dans la FDS.

Les changements des nouveaux règlements apportent de nouvelles informations et des changements dans l’organisation des informations : comment retrouver les données recherchées et en déduire les obligations ?

Cette fiche vous permettra dans un premier temps d’identifier les principales obligations découlant de la réception de la FDS. Dans un second temps, elle vous permettra d’orienter votre lecture des FDS sur les sections qui vous intéressent.

Enfin le plan de la FDS vous servira de résumé pour retrouver plus vite les informations recherchées.

En préalable, consultez la foire aux questions pour savoir si une FDS doit vous être obligatoirement transmise et dans quels cas elle doit contenir des scénarios d’exposition.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mars 2018
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  • Réf : 0323

Réception de la mise à jour d’une FDS : identifier les informations importantes

La réception d’une fiche de données de sécurité révisée peut entraîner des obligations à satisfaire dans des échéances précises.

Cette fiche vous permettra d’identifier les changements :

  • survenus dans la FDS ;
  • à apporter dans votre entreprise pour maintenir votre conformité réglementaire et votre maîtrise des risques chimiques.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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