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Rejet

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Rejet dans les livres blancs


Rejet dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2000
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  • Réf : F1450

Maîtrise de la consommation d’eau et des rejets des IAA

consommatrices d’eau de très bonne qualité. A l’autre bout de la chaîne, leurs rejets représentent 20 % des eaux... pas aux procédés de fabrication, pourtant à l’origine des rejets dont la gestion ne doit plus être considérée...  ». Dans le cas d’un rejet au réseau communal, la réduction des flux polluants générés verra également... responsable des déchets et des rejets qu’il produit ainsi que des dommages que ceux-ci peuvent causer...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2014
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  • Réf : F6310

Fromage fondu : physico-chimie du processus de fonte

  Le fromage fondu est un produit obtenu par la fonte et l’émulsification, à l’aide de la chaleur, de fromage ou d’un mélange de fromages affinés ou non, additionné d’autres produits laitiers, tels des beurres et poudres de protéines laitières. Compte tenu de la diversité des ingrédients autorisés, les fromages fondus fabriqués peuvent ainsi présenter des caractéristiques gustatives et fonc...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2007
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  • Réf : W6800

Eaux pluviales urbaines et rejets urbains par temps de pluie

’orage et les exutoires pluviaux constitue les rejets urbains de temps de pluie (appelés RUTP). Ceux-ci sont composés... . Les impacts des RUTP sur les milieux aquatiques ne peuvent être négligés. Lutter contre ces rejets nécessite... et efficaces.. L es rejets urbains de temps de pluie (RUTP) sont constitués de l’ensemble des eaux... potentiels de ces rejets , concentrés sur des périodes courtes, sont divers : modification du régime...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 août 2011
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  • Réf : 0308

Eaux et rejets : maîtriser les obligations induites par les produits ou substances chimiques

Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’eau. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.

Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’eau.

Vous pourrez également mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 août 2011
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  • Réf : 0309

Air et rejets : maîtriser les obligations induites par les produits ou substances chimiques

Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’air. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.

Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’air.

Cette fiche ne traite pas du contrôle des émissions de gaz à effet de serre (GES).

À l’aide du sommaire du programme de mesurage et de l’exemple de plan de mesurage, vous pourrez mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 août 2011
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  • Réf : 0328

Procédure de restriction REACh : comment contribuer avant l’adoption du texte réglementaire ?

Source ANSES

Les États membres, ou l’ECHA à la demande de la Commission européenne, peuvent à tout instant proposer une restriction. Cette proposition sera alors évaluée au niveau européen avec à la sortie un avis qui peut soit :

  • totalement soutenir la proposition de restriction ;
  • soutenir la proposition de restriction, mais à condition que des modifications soient apportées ;
  • rejeter la proposition de restriction.

La Commission européenne décidera ensuite du texte légal de la nouvelle entrée qui figurera dans l’annexe XVII du règlement REACh.

Une information avant ou dès le stade de la proposition de restriction peut vous permettre de mieux anticiper les changements nécessaires dans votre entreprise. En particulier s’il s’agit d’adapter des conditions d’utilisation, ou encore de mettre en place un plan de substitution.

De plus, cette approche proactive peut vous permettre de contribuer au cours de la procédure, avant l’adoption du texte réglementaire.

Que vous soyez un fabricant, un utilisateur industriel ou un utilisateur professionnel, vous utilisez des substances soumises au règlement REACh et susceptibles de faire l’objet de restriction, c’est-à-dire d’être listées dans l’annexe XVII du règlement.

Si vous êtes concerné par une restriction, mais considérez qu’elle n’est pas adaptée aux spécificités de votre entreprise, vous pouvez contribuer durant la procédure (qui dure 15 à 18 mois) avant l’adoption du texte légal.

Pour cela, vous avez besoin de connaître le schéma général de cette procédure, les différents points d’entrées possibles à des moments précis, ainsi que d’avoir quelques conseils pratiques pour rendre efficaces vos apports.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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