Annexes
Présentation
Auteur(s)
-
Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’article
L'expertise technique et scientifique de référence
MOTS-CLÉS
FDS | produits chimiques | rejet | interdiction | surveillance | seuil
DOI (Digital Object Identifier)
Cet article fait partie de l’offre
Sécurité et gestion des risques
(475 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Présentation
Page suivante
Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’eau. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’eau.
Vous pourrez également mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.
Étapes :
- 1 - Identifiez vos rejets dans l’eau et les réglementations générales applicables
- 2 - Identifiez les exigences des produits chimiques que vous employez avec les FDS et autres informations en provenance des fournisseurs
- 3 - Identifiez les interdictions spécifiques de rejet et les utilisations réglementées
- 4 - Mettez en place des mesures de prévention et de traitement
- 5 - Surveillez vos rejets
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Sécurité et gestion des risques
(475 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Fiche
Page précédente
Page suivante
Fiches à lire
Aller plus loin
Références réglementaires
- Code de l’environnement, article R. 512-28
- Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumise à autorisation
- Arrêté du 12 septembre 2006 relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des produits visés à l’article L. 253-1 du Code rural et de la pêche maritime
Abréviations et acronymes
- PNEC : predicted no effect concentration (concentration d’un produit chimique sans impact sur l’environnement)
Cet article fait partie de l’offre
Sécurité et gestion des risques
(475 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Annexes
Page précédente
Check-lists
-
Sommaire programme de mesurage
Cet outil vous permet d’identifier toutes les informations à collecter pour réaliser votre plan de mesurage. -
Plan de mesurage
Cet outil vous permet de synthétiser toutes vos obligations en matière de surveillance de rejet et, une fois renseigné, servira de base à la planification de votre surveillance.
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Sécurité et gestion des risques
(475 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Boite à outils
Page précédente
Page suivante
