Fiche pratique | Réf : 0308

Eaux et rejets : maîtriser les obligations induites par les produits ou substances chimiques

Auteur(s) : Maryvonne GUIDON-LE BRUN

Date de publication : 08 août 2011

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MOTS-CLÉS

FDS   |   produits chimiques   |   rejet   |   interdiction   |   surveillance   |   seuil

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/f-0308

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Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’eau. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.

Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’eau.

Vous pourrez également mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.

Étapes :

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Références réglementaires

Abréviations et acronymes

  • PNEC : predicted no effect concentration (concentration d’un produit chimique sans impact sur l’environnement)

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Check-lists

  • Sommaire programme de mesurage
    Cet outil vous permet d’identifier toutes les informations à collecter pour réaliser votre plan de mesurage.

  • Plan de mesurage
    Cet outil vous permet de synthétiser toutes vos obligations en matière de surveillance de rejet et, une fois renseigné, servira de base à la planification de votre surveillance.

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