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Remboursement

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Remboursement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2012
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  • Réf : AG1015

Financement des entreprises

concernées, sous forme de remboursement ou de réduction d'impôt sur les sociétés. Les capitaux...  ; le prix d'émission ; le prix de remboursement : lorsque ce dernier est supérieur au prix d... 'émission, il y a « prime de remboursement » ; les conditions de remboursement : par amortissement ou in fine... , au pair, avec indexation ou prime de remboursement, remboursable en actions ou avec bon de souscription...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2013
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  • Réf : AG470

Financement de projets d'innovation

remboursable, voire une prise de participation ou un prêt lorsqu'ils sont vraiment proches du lancement... de subvention et les phases « aval » d'avance remboursable ou de prise de participation. L'intensité de l'aide...  : en subvention pour la recherche industrielle, et en avance remboursable pour le développement expérimental... (avance remboursable ou subvention plafonnée), soit aussi des aides gérées par OSEO au niveau d'un réseau...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 1998
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  • Réf : H3158

Programmation logique avec contraintes

le prédicat remboursementCapital(L, C) vrai si L est la liste d'annuités permettant de rembourser le capital... ) C. On obtient : remboursementCapital([], 0) .remboursementCapital([V│L], C) :−    remboursement... Capital(L, C′) {C′=(11/10) C−V}.La deuxième règle peut s'écrire aussi :remboursementCapital([V│L], C... ) :−    remboursementCapital(L, (11/10) C−V). À la question classique «  quelles annuités égales pour rembourser...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 mai 2014
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  • Réf : 0450

Se faire aider pour les projets d'innovation par les dispositifs publics

En France comme dans la plupart des pays européens, il existe des organisations gouvernementales dont la mission est d’aider les projets de recherche et d’innovation. Il peut être très avantageux de connaître ces ressources, non seulement pour pouvoir solliciter des aides financières, mais également pour vous joindre à des équipes de travail multidisciplinaires et faire partie de grands projets d’innovation.

Cette fiche a pour objectif  de vous présenter brièvement ces dispositifs et de vous expliquer les démarches nécessaires pour vous faire aider dans vos projets innovants. Les étapes clés sont les suivantes :

  • Comprendre la notion et les catégories de l’aide financière.
  • Quelles sont les organisations françaises ? Comment les trouver ?
  • Comment vous préparer pour vous lancer dans des projets de collaboration ?
  • Quels sont les aides européennes aux projets innovants ?

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 oct. 2019
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  • Réf : 0848

Maîtriser les vérifications à la charge du donneur d’ordre

Vous envisagez de confier l’exécution de prestations ou de travaux à un sous-traitant et vous vous interrogez sur les vérifications préalables que vous devez effectuer avant de contracter avec cette personne :

  • Comment devez-vous vérifier que votre sous-traitant respecte ses obligations sociales envers ses salariés ?
  • Quels documents pouvez-vous exiger de sa part ?

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 31 déc. 2015
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  • Réf : 1447

Concevoir un modèle économique durable pour déployer votre innovation dans le secteur de la santé

Si vous désirez déployer une innovation de produit ou de service au sein de la santé, vous devez prendre en compte le fait que les payeurs ne sont généralement pas les patients. Il s’agit plutôt, dans la majorité des cas, d’autres parties prenantes telles que l’État, la Caisse nationale d’assurance-maladie, les mutuelles et les assurances complémentaires. Ce sont elles qui financeront de manière indirecte votre innovation et qu’il faudra, par conséquent, tenter de convaincre de la justesse de votre projet.

Cette fiche vous aidera à définir des scénarios de modèle économique pour argumenter vos futures négociations. C’est en partie le partage de la nouvelle valeur ajoutée entre un maximum d’acteurs qui conditionnera la réussite du déploiement de votre innovation.

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude


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