'est le cas des substances dites "préoccupantes" qui suscitent des interrogations... de certaines substances préoccupantes qui sont actuellement incontournables pour la réalisation de certains matériaux... substances à risques... . Par exemple, certains polymères libèrent des substances toxiques sous certaines conditions d'usage. C...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
’une part l’identification de l’effet, ou des effets, préoccupant(s) d’une substance pour le compartiment... L’écotoxicologie consiste à prédire le comportement d’une substance et à évaluer ses effets... en détails cette évaluation des propriétés des substances chimiques. La phase d’exposition doit être analysée... au travers du devenir des substances dans l’environnement et de la bioaccumulation. La phase d...
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de substances particulièrement préoccupantes (141 substances en tout) et de très fort tonnage (plus de 1 000... européenne des substances chimiques les plus dangereuses, en particulier les substances très préoccupantes... la chaîne de leurs utilisateurs en aval. Seules les substances les plus préoccupantes seront traitées... qui est la procédure d'autorisation pour les substances extrêmement préoccupantes pour inciter à la substitution...
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Source ANSES
L’autorisation est l’un des quatre piliers du règlement REACh. C’est un nouvel outil communautaire de gestion des risques liés aux substances chimiques dangereuses qui complète notamment le principe de la restriction.
L’autorisation vise à gérer les risques liés aux substances chimiques extrêmement préoccupantes en les remplaçant par d’autres substances ou des techniques alternatives. À terme, leur mise sur le marché et leur utilisation ne sont possibles que sur « autorisation » spécifique.
Qu’est-ce que l’autorisation ? Quelles sont les substances concernées ? Comment fonctionne l’autorisation ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Vous mettez à disposition de tiers des substances et vous accompagnez vos livraisons de FDS. Vous souhaitez connaître les modalités de mise à jour de ces documents réglementaires.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
L’objectif de la notification d’un article dans la base de données SCIP est de donner des informations suffisantes aux opérateurs de traitement des déchets afin de leur permettre d’améliorer les pratiques actuelles de gestion et de manipulation des déchets en toute sécurité et de favoriser l’utilisation de déchets en tant que ressources (économie circulaire).
En tant que fournisseur d’article, il est donc essentiel d’identifier vos obligations et les données nécessaires pour réaliser vos notifications sur la base de données SCIP (substances of concern in articles as such or in complex objects – products).
Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.
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