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Tarifs

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Tarifs dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2008
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  • Réf : D4920

Principes d'une tarification au coût de développement pour l'électricité

La tarification idéale de l’électricité est déterminée pour permettre d’assurer des recettes... de la collectivité. Cet article présente la structure qui dicte l'évolution des tarifs réglementés de vente... par les opérateurs historiques et les nouveaux opérateurs du marché aval de l'électricité. La tarification... de consommation en adéquation avec les coûts engendrés par cette consommation. La tarification n'a toutefois...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2024
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  • Réf : D4921

Les tarifs d’acheminement sur les réseaux de transport et de distribution de l’électricité

tarification... Cet article a pour objet d’expliquer comment est tarifé l’usage des réseaux de transport... que les conditions d’utilisation et notamment les tarifs d’acheminement soient régulés donc fixés par des commissions... de régulation indépendantes. Ces tarifs d’accès prennent en compte à la fois la capacité réservée et la quantité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2001
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  • Réf : D4951

Comptage d’électricité

Fondements de la tarification... ’électricité. Faute d’appareils de mesure appropriés, elles ont été contraintes d’avoir recours à des tarifs... de son habitation. Il est évident que, hormis sa simplicité, un mode de tarification aussi primitif... de tarification et de facturation plus satisfaisants. C’est là qu’intervient le rôle fondamental du compteur d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0504

Régimes de déclaration et déclaration avec contrôle périodique : répondre aux obligations en matière de concertation et d’information

Vous exploitez une ICPE soumise à déclaration (D) ou à déclaration avec contrôle périodique (DC), et vous vous interrogez sur :

  • l’obligation de concertation du public préalablement à une décision du préfet relative à votre installation : existe-t-il une obligation de concertation pour les ICPE soumises à déclaration (D) ou à déclaration avec contrôle périodique (DC) ?
  • l’obligation d’informer le public : êtes-vous responsable de l’organisation du droit d’accès aux informations environnementales relatives à votre installation ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 13 juin 2024
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  • Réf : 1801

Réinjecter le biogaz dans le réseau gazier

Vous souhaitez réinjecter le biogaz (biométhane) dans le réseau gazier appelé méthanier. Ceci demande de suivre des conditions reposant sur quatre décrets suivis de quatre arrêtés en application de la loi Grenelle 2 de novembre 2011.

Cette fiche pratique vous donne ces conditions à suivre axées sur les points suivants :

  • réglementation liée à la contractualisation entre producteurs et fournisseurs, à la nature des intrants, aux garanties d’origine du biométhane injecté, à la compensation intégrale des surcoûts supportés par les fournisseurs ;
  • conditions techniques de l’injection du biogaz dans le réseau gazier.

Comprendre les implications concrètes de la transition énergétique, et bâtir une stratégie d’entreprise à la hauteur de ces enjeux.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juin 2024
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  • Réf : 1807

Valoriser les gaz de décharge et STEP

Vous souhaitez valoriser les gaz de STEP et de décharge. Ceci demande de connaître les applications de ce type de gaz.

Cette fiche pratique vous donne les moyens de valorisation de ces gaz comme suit :

  • définir les moyens de valorisation des gaz de STEP ;
  • définir les moyens de valorisation des gaz de décharge.

Comprendre les implications concrètes de la transition énergétique, et bâtir une stratégie d’entreprise à la hauteur de ces enjeux.


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