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Tassements dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2019
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  • Réf : C248

Fondations profondes

Cet article expose les méthodes géotechniques de dimensionnement des fondations profondes, notamment celles introduites dans la pratique française par l’approche aux états limites formalisée par l’Eurocode 7 sur le « Calcul géotechnique » et la norme française d’application pour les fondations profondes NF P 94-262. Cette norme a notamment modifié les règles de calcul de la capacité por...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2022
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  • Réf : C255

Amélioration et renforcement des sols

Cet article ouvre une série de trois qui visent à couvrir l’ensemble des techniques d’amélioration et du renforcement des sols (voir C245 et C247). Ce premier article présente, après un préliminaire sur les investigations géotechniques nécessaires à la conception et à la réalisation des travaux d’amélioration des sols, les différentes techniques de densification en masse sans adjuvants, pour les...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2020
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  • Réf : F6160

Café : de la cerise à la tasse

pour parvenir à la tasse de café-boisson. Ces différentes étapes font appel à des matériels... ne doit plus contenir que 0,1 % de caféine (norme française). Une tasse de café décaféiné contient 15 fois... moins de caféine qu’une tasse d’ arabica . Le café vert décaféiné doit contenir moins de 0,09 % de caféine... que ceux qui en consomment tous les jours 1 à 2 tasses ne présentent plus que 52 % de risque de développer un CHC...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juin 2022
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  • Réf : 0480

Protection et gestion de la propriété intellectuelle

Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.

Vous souhaitez obtenir un monopole sur ces réalisations pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers ne les utilisent librement.

Vous désirez les exploiter soit directement soit en en organisant un système d’autorisations encadrées.

Cette fiche pratique a pour objet de vous exposer les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).

En particulier, vous pourrez ainsi déterminer :

  • quels types de créations sont protégeables et par quel outil juridique ;
  • quels sont les avantages et inconvénients pour lesquels opter pour une protection via un outil de la PI ;
  • à quel moment il faut protéger une création.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 mai 2012
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  • Réf : 0630

Comment protéger une innovation qui ne fera pas l’objet d’un dépôt de brevet ?

Vous avez identifié une innovation, mais la voie du brevet n’est pas envisagée notamment pour les raisons suivantes :

  • soit l’innovation n’est pas un objet brevetable (il ne s’agit pas d’une solution technique à un problème technique) ;
  • soit vous préférez que l’innovation ne soit pas divulguée aux tiers.

Vous souhaitez donc savoir :

  • s’il existe des protections alternatives à la protection par brevet ;
  • si la voie du secret est envisageable ou recommandée.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 28 juin 2012
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  • Réf : 0782

La faute inexcusable de l’employeur (FIE)

Comment éviter de mettre en jeu la responsabilité civile de l’employeur en matière de risques professionnels ? Connaître la définition de la faute et les différentes étapes de la procédure permet de mieux en évaluer le risque.

Un accident du travail (AT) survient ou une maladie professionnelle (MP) est reconnue et la victime demande la reconnaissance de la faute inexcusable.

  • Que devez-vous faire dans l’immédiat ?
  • Que devez-vous vérifier ?
  • Comment se déroule la procédure ?
  • Quel risque encourt l’entreprise ?
  • Quelles incidences financières pour l’entreprise ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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