Les logiciels libres ne constituent pas une technique comme la program-mation objet... et à redistribuer le résultat de ces modifications. Par cette invention « juridique », les fondateurs des logiciels... libres ont rendu possibles divers modèles de développement partagé des logiciels. Des réalisations... ’exploitation, les interfaces graphiques, la technologie pour les médias, les logiciels embarqués ou le calcul en grappes...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
, étudier ou tester le fonctionnement de ce logiciel afin de déterminer les idées et principes... Au même titre qu’une œuvre littéraire ou artistique, un logiciel s’apparente à une œuvre... de l’esprit. Or, ce logiciel participe la plupart du temps à l’élaboration de processus industriel. A ce titre... , la contrefaçon d’un logiciel implique donc directement la contrefaçon d’une œuvre industrielle protégée...
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Bien que le test de rayure soit devenu un outil de mesure courant tant en recherche... , le suivi du profil du test scratch et la synchronisation spatiale lors de l’observation optique d... en fonction de la charge appliquée permet d’ajuster les paramètres de test pour favoriser un positionnement... ’essais industriels relativement basiques tels que le test du couteau ( ASTM D6677 ), le test de pelage au ruban...
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Lorsque la taille et la complexité du logiciel embarqué augmentent, il est nécessaire de structurer son développement. La méthode proposée consiste à réduire la complexité du système en sous-systèmes plus simples à concevoir.
Organiser le développement d’un logiciel embarqué par le principe de la décomposition en cycle en V permet d’aboutir par étapes successives à une description détaillée du logiciel à concevoir à partir d’une description abstraite de l’application à réaliser. De la même manière, le test du logiciel est réalisé par étapes pour terminer par un test final de l’application complète.
Cette fiche décrit les étapes à suivre pour mettre en œuvre le cycle en V.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Cette fiche permet d’appréhender les moyens dont vous disposez pour protéger un logiciel ou une création informatique.
Le logiciel et la création informatique peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle sous certaines conditions. Néanmoins, chaque élément composant une création informatique a un régime propre (droit d’auteur hybride pour le logiciel, droit d’auteur classique pour les éléments graphiques, par exemple) et il est impératif de s’interroger à chaque stade de réalisation de la création sur le régime applicable pour optimiser sa protection.
En pratique, pour bien protéger une création informatique, il convient d’identifier les différents éléments la composant : logiciel, interfaces graphiques, algorithmes, langage de programmation, fonctionnalités ou encore documentations. Ce travail d’identification vous permettra d’appliquer à chaque élément le régime juridique qui lui est propre, de mesurer l’étendue de vos droits et d’optimiser la protection de votre création informatique.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Parmi les exceptions en termes de « non-inventions », figurent les théories scientifiques, les méthodes marketing, les créations esthétiques ou encore les programmes d’ordinateur qui ne sont pas considérés comme des « inventions » en tant que telles.
Cette conception peut faire l’objet de débats ou de positions divergentes selon les pays et les offices : ainsi en va-t-il notamment des créations informatiques qui peuvent, selon les cas, être considérés comme des inventions brevetables ou non.
La protection d’invention mettant en œuvre ces « non-inventions » reste cependant envisageable sous réserve de connaître les raisons et les contours de ces exclusions d’une part, et de respecter certaines règles de présentation, d’autre part.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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