l’embauche, celle-ci n’est pas légale et peut ressortir du travail dissimulé puni pénalement, le nouvel... Organisation du travail... des équipes de travail est admise comme source d’amélioration de la performance. Cette décentralisation... sur la durée du travail, la rémunération et les représentants du personnel, ainsi qu’aux techniques de gestion...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
La manutention et le travail de l’ardoise ne sont pas forcément des informations... au travail de l’ardoise. Le tablier tressé Le tablier tressé ( cf... . Poste de travail Les conditions de travail du couvreur-ardoisier le soumettent...
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d’un accident du travail, général, technique, administratif et pénal. La condamnation à verser... , en décrivant la mission des inspecteurs du travail, l’engagement et l’initiative de cette poursuite... actualisée de l’article TBA550 intitulé « Les accidents du travail et la responsabilité pénale » rédigé... Les accidents du travail sont encore aujourd’hui un vrai sujet d’actualité dans notre société. Malgré...
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Vous envisagez de confier l’exécution de prestations à une autre personne et vous vous interrogez sur la notion de sous-traitance :
La conclusion de contrats de sous-traitance est fréquente dans le secteur de l’ingénierie, en raison d’un afflux de commandes ou de l’impossibilité de répondre à un besoin avec ses propres moyens humains et matériels.
Il est donc essentiel de comprendre la notion de sous-traitance et d’identifier les types de sous-traitance.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Ce type de sous-traitance rentre dans la catégorie de la « sous-traitance de contrat d’entreprise », par opposition à la « sous-traitance de marché public ».
La sous-traitance de contrat d’entreprise est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance, et plus généralement au droit des contrats commerciaux.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Vous envisagez de confier l’exécution de prestations ou de travaux à un sous-traitant et vous vous interrogez sur les vérifications préalables que vous devez effectuer avant de contracter avec cette personne :
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
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