- Article de bases documentaires
|- 10 août 2006
|- Réf : C5600
, ainsi que les filières d’élimination existantes à ce jour. La Fédération nationale des travaux publics (FNTP... de tonnes. Les activités des Travaux Publics liées aux différents travaux de terrassement, de voirie... sur les principaux déchets des TP et leur destination figurent en [ Déchets du Bâtiment et des Travaux Publics... § 1 ] Autre approche pour les déchets des Travaux Publics Déchets de conception...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2022
|- Réf : C72
marchés de travaux... L'étude du régime juridique des contrats de travaux publics exige que soit défini, au préalable... des titulaires. Quant au Cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de travaux, c... ’est le document de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés de travaux (de...
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- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2018
|- Réf : TBA723
Cet article concerne le paiement des travaux commandés, c’est-à-dire du marché passé... à l’inexécution ou la mauvaise exécution des travaux, et peuvent entraîner la résiliation ou la résolution (sous... . Dans le cas de marchés privés de travaux, la liberté contractuelle est de règle, et plus spécialement... dans un secteur déterminé. Un marché de travaux peut être : à prix unitaire ; à prix forfaitaire...
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