L’impression 3D offre un avantage de principe relativement aux technologies de fabrication soustractives conventionnelles, celui de n’utiliser que la seule quantité de matière nécessaire à la réalisation d’un objet avec des gains en termes de consommation de matière. Plusieurs types de déchets peuvent être toutefois pris en considération selon les procédés d’addition de matière, les pièces ratées ou plus généralement les matières qui leur ont donné naissance durant le processus de fabrication. L’article présente les intérêts et problèmes associés à leur recyclage, les modes principaux de recyclage actuels. Il ne fait pas mention du recyclage des pièces ratées, sauf dans le cas des polymères fusibles, ni d’autres conceptions d’objets utilisant des supports, ou de composites, ou de systèmes multi-matériaux.
Le monde et en particulier l’Union Européenne ont pris conscience que les ressources de la planète sont limitées.La gestion des déchets implique d’abord leur réduction à la source par le recyclage en interne autant que possible, afin de prévenir leur élimination externe, mais aussi leur préparation en vue du réemploi dans d’autres secteurs que celui qui les a produits. Les textes réglementaires présentés dans cet article intègrent de plus en plus la notion d’économie circulaire. Celle-ci vise à dépasser le modèle économique linéaire consistant à extraire, à fabriquer, à consommer et à jeter en appelant à une consommation sobre et responsable des ressources naturelles et des matières premières primaires.
L’extraction des hémicelluloses du bois en amont du procédé de production de fibres de cellulose est un moyen de mieux valoriser l’ensemble de la biomasse végétale entrant dans une usine. Cet article aborde l’intérêt de la valorisation des hémicelluloses en comparant l’extraction des hémicelluloses issues de deux espèces de bois (bois résineux mélangés et eucalyptus globulus). Cette extraction est obtenue par une autohydrolyse et une préhydrolyse, en présence d’acide sulfurique. Plusieurs voies de valorisation sont possibles : fermentation des sucres en alcool, production de tensioactifs non ioniques de type polyglucosides d’alkyles, ou production de prébiotiques à partir des oligosaccharides.
Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.
Vous devez donc pouvoir :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Le savoir-faire en tant que tel ne fait pas l’objet, au profit de son détenteur, d’un droit privatif. Une fois divulgué, le savoir-faire ne peut donc plus être protégé et perd ainsi toute sa valeur.
La valorisation et la protection de votre savoir-faire seront donc essentiellement volontaires et nécessiteront la mise en place de mesures juridiques ou techniques destinées à en préserver le secret.
L’objectif de cette fiche est de vous permettre de comprendre les moyens légaux, techniques et contractuels dont vous disposez pour valoriser et protéger votre savoir-faire.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
La marque permet aux opérateurs économiques de différencier leurs produits et services de même nature.
Cette fiche présente les exigences qu’un opérateur économique, entendu au sens large (société, collectivité territoriale, association, personne physique), doit respecter pour protéger une marque, qui constitue souvent son premier, voire principal, actif incorporel. Ces conditions sont celles en vigueur en France, étant précisé que les législations étrangères prévoient des dispositions identiques ou très proches.
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