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Verification dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 1998
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  • Réf : BM4160

Pompe ou groupe motopompe : vérification du comportement

La vérification du comportement d’une pompe ou d’un groupe motopompe peut correspondre... de réception, la vérification porte sur le contrôle de la qualité du produit, que ce soit dans le cadre... est alors indispensable. Essai de développement Pour un essai de développement, la vérification... ’essais de réception, la vérification est faite sur des points de fonctionnement particuliers de la machine. Les points...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2013
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  • Réf : H8250

Méthodes formelles pour la vérification des systèmes embarqués

'un environnement non prévu. Des méthodes de vérifications formelles peuvent être mises en œuvre pour augmenter... -proving ) ; la vérification par modèle ( model-checking ) et ses nombreuses variantes et extensions... , la part de la simulation/vérification est de plus en plus importante et peut représenter jusqu'à 70... de plusieurs centaines de millions de dollars à la compagnie. Intégration de la vérification dans le flot...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 1996
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  • Réf : R1270

Calibres à limites pour vérification des pièces lisses

Les calibres à limites permettent une vérification simple et rapide des dimensions réelles... des éléments d'un assemblage. Cet article explique ce qu'est la vérification, en présentant les notions... des calibres à limites, leurs conditions d’emploi et leurs vérifications sont exposées... , machine à mesurer, etc., ou bien être vérifiées au moyen de vérificateurs spécialisés appelés «  calibres...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 août 2011
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  • Réf : 0157

Restriction REACh d'une substance : vérifiez si l’usage vous concerne, connaître vos obligations

Source ANSES

Que vous soyez un fabricant, un utilisateur industriel ou un utilisateur professionnel, vous utilisez des substances qui peuvent être soumises au régime de la restriction dans le cadre du règlement REACh.

Deux démarches sont à mener : une obligatoire et une optionnelle.

La démarche obligatoire

Vous devez vérifier les restrictions en vigueur ou à venir et si nécessaire l’appliquer dans votre entreprise.

Qu’est-ce qu’une restriction dans le cadre du règlement (CE) n° 1907/2006 (cf. REACh : comprendre les grands principes et les grandes procédures) ?  

La restriction est décrite dans le titre VIII de REACh, dont son article 67 :

  • Le point de départ est, sur la base d’une évaluation des risques la conclusion d’un contrôle inadéquat des risques à l’échelle communautaire.
  • La restriction est un outil législatif pour limiter totalement ou partiellement la fabrication, l’utilisation ou/et la mise sur le marché d’une substance en tant que telle, dans un mélange ou dans un article.
  • Une restriction peut inclure toute substance qui est fabriquée ou/et importée, y compris à moins d’une tonne par an (donc même pour un tonnage inférieur à la limite fixée pour l’enregistrement).
  • Mais une restriction ne peut pas inclure des substances utilisées dans le cadre de R&D sans mise sur le marché, les intermédiaires isolés ou non qui restent sur site, ou d’applications couvertes par la directive 76/768/CEE sur les produits cosmétiques (qui sera remplacée par le règlement (CE) n° 1223/2009 à partir de 2013).
  • La liste des substances soumises à restriction figure dans l’annexe XVII. Celle-ci reprend les restrictions de la directive 76/769/CEE et est complétée au fur et à mesure des nouvelles décisions de restriction.

La démarche optionnelle

Vous pouvez envisager de contribuer avant l’adoption (cf. Procédure de restriction REACh : comment contribuer avant l’adoption du texte réglementaire) du texte légal dans l’annexe XVII si vous considérez que certaines spécificités de votre entreprise ne sont pas prises en compte.

Deux exemples de « spécificités de votre entreprise » pouvant être prises en compte dans une restriction

  • Des mesures de gestions des risques qui ne sont pas prises en compte dans l’évaluation des risques. Des risques sont identifiés pour les travailleurs ou l’environnement mais dans votre entreprise, vous avez mis en place des mesures de gestion de ces risques (confinement, recyclage…) qui réduisent les émissions.
  • Des difficultés à mettre en place une substitution. Dans votre entreprise, vous avez déjà prospecté la substitution de l’une de vos substances par une autre substance ou un autre procédé. Cette expérience vous a permis de préciser les difficultés techniques ou/et économiques que vous allez rencontrer, les impossibilités, les délais, les surcoûts…

Si ces informations ne sont pas mentionnées dans le dossier de proposition de restriction, elles pourront être utiles au processus de décision (par exemple : affinement du champ d’application, aménagement de conditions d’application, exemption…). Notez que des clauses de confidentialités peuvent être mises en place avec l’ECHA pour protéger le nom de votre entreprise et/ou les données que vous voulez fournir.

A noter

Une entreprise a l’obligation de se tenir régulièrement informée des restrictions inscrites dans l’annexe XVII du règlement REACh pour éventuellement les appliquer si des usages de substances la concernent.

Une information dès le stade de la proposition de restriction peut vous permettre de mieux anticiper les changements nécessaires dans votre entreprise. En particulier il pourra s’agir d’adapter des conditions d’utilisation, ou encore de mettre en place un plan de substitution. Cette approche proactive peut de plus vous permettre de contribuer au cours de la procédure avant l’adoption du texte légal.

Vous trouverez dans cette fiche en 2 étapes les outils nécessaires à la prise en compte des restrictions REACh dans votre entreprise :

  • s’informer des restrictions ;
  • vérifier que votre usage d’une substance est concernée par une restriction.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 sept. 2011
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  • Réf : 0416

Démarche qualitative de validation de produit innovant

Vous êtes en train de développer un nouveau produit/système/composant innovant : vous souhaitez le valider avant sa mise en service.

  • Comment choisir le type de validation/vérification en fonction de la nature de l’innovation ?
  • Quelles sont les différentes boucles de validation/vérification ?
  • Comment choisir le type de validation/vérification en fonction du stade de développement de l’innovation ?
  • Comment choisir le moyen de validation/vérification (calcul, Banc Organe, Banc Système, Banc Synthèse, etc.) ?
  • Comment définir les supports de validation/vérification ?

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2012
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  • Réf : 0848

Maîtriser les vérifications à la charge du donneur d’ordre

Vous envisagez de confier l’exécution de prestations ou de travaux à un sous-traitant et vous vous interrogez sur les vérifications préalables que vous devez effectuer avant de contracter avec cette personne :

  • Devez-vous vérifier que votre sous-traitant respecte ses obligations sociales envers ses salariés ?
  • Quels documents pouvez-vous exiger de sa part ?

Dans le cadre de la lutte contre le travail dissimulé, la loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité a renforcé le dispositif de vérifications par le donneur d’ordres dans le domaine de la législation sociale.

Il est donc important de connaître l’étendue et les modalités de ses obligations.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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