10. Glossaire
BREF fonderie :
Documents de référence MTD appelés BREFs (Best available techniques REFerence documents) et de « conclusions sur les MTD ».
registre RRTP (rejets et transferts de polluants)
Inventaire national répertorie :
les substances chimiques et/ou les polluants potentiellement dangereux rejetés dans l'air, l'eau et le sol,
la production et traitement des déchets dangereux et non dangereux.
composé organique volatil (COV) :
Tout composé organique, à l’exclusion du méthane, ayant une pression de vapeur de 0,01 kPa ou plus à une température de 293,15 K, ou ayant une volatilité correspondante dans des conditions d’utilisation particulières.
dioxines :
Composés polyaromatiques chlorés, terme recouvrant l’ensemble des composés de deux familles chimiques : les...
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Glossaire
Sigles
Sources bibliographiques
- (1) - - Ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie Législative du Code de l'environnement à l'origine du Code de l'environnement. Les livres Ier, III, IV et V de la partie réglementaire du Code de l'environnement ont été publiés par le décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à...
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