4. Cycle de vie des BLI-VE dans la réglementation de l’UE
L’étude et la compréhension du cycle de vie des BLI-VE permettent d’identifier le rôle de chaque acteur dans la contribution à la réalisation de l’EC au cours des différentes étapes du processus. Le nouveau document de l’UE réglemente ces étapes du cycle de vie. Dans cette section, nous présentons le cycle de vie des BLI-VE et la manière dont la nouvelle réglementation affecte les principaux acteurs. La figure 2 montre les étapes du cycle de vie depuis la fabrication jusqu’à la fin de vie, et les articles de réglementation de l’UE connexes pour chaque acteur.
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Cycle de vie des BLI-VE dans la réglementation de l’UE
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