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EnglishRÉSUMÉ
Les sols sont soumis à différentes pressions anthropiques qui influent sur leur état, leurs fonctions et les échanges qu’ils réalisent avec d’autres milieux. Longtemps ignorée, la contamination des sols est le témoin d’un passé industriel ancien. Depuis les années 2010, la réglementation a été développée pour réduire les risques de pollution des terres, mais également pour traiter les friches industrielles urbaines. Cet article expose la réglementation afférente à la prévention de la pollution des sols qui s’applique aux fonderies, les modalités des garanties financières exigées pour les plus importantes et la gestion des sites pollués.
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Bernard DUQUET : Docteur ès Sciences - Expert Environnement - Vieille-Église-en-Yvelines, France
INTRODUCTION
Complexes et multifonctionnels, les sols se trouvent au cœur des grands enjeux environnementaux, comme la disponibilité en eau de qualité, la préservation de la biodiversité, la sécurité alimentaire, la lutte contre le changement climatique. Le sol remplit des fonctions essentielles qui, parfois, s’opposent (production de biomasse agricole et forestière, milieu de vie, régulateur de l’écosystème, réservoir génétique).
En déclarant « année internationale des sols », l’année 2015, l’Assemblée générale de l’ONU a visé à sensibiliser l’ensemble des acteurs de la société à l’importance des sols en tant que partie indissociable d’un écosystème dont les services sont indispensables à la vie humaine.
Dans le sol, les composants minéraux sont des particules, telles que le sable, le limon et l’argile, constituées de différents éléments chimiques, tandis que les composants organiques proviennent d’organismes vivants, notamment de végétaux, de bactéries, de champignons, d’animaux et de leurs résidus. Le sol est un milieu vivant comprenant des micro-organismes et de la faune. Ces micro-organismes fortement impliqués dans la décomposition de la matière organique, dans le recyclage du carbone, de l’azote, du phosphore ou du potassium, participent également à la dégradation de certains contaminants. Un gramme de sol contient plusieurs centaines de milliers de champignons et plusieurs milliards de bactéries. La biomasse microbienne (quantité de carbone microbien vivant dans le sol) peut atteindre 2,5 t/ha pour les bactéries et 3,5 t/ha pour les champignons dans un sol de prairie.
Le sol est l’objet de nombreuses menaces, longtemps sous-estimées, mais qu’il n’est plus possible d’ignorer. Ces menaces sont liées, d’une part à l’utilisation de sols de qualité pour l’urbanisation et les transports, d’autre part leur dégradation physique et chimique sous l’effet conjugué de facteurs d’origines diverses (atmosphérique, agricole, urbaine, industrielle).
On constate aussi une augmentation de la teneur en polluants de nombreux sols. Ainsi, la pollution par les métaux lourds, ou les produits organiques, progresse non seulement dans les zones critiques (centres industriels ou décharges), mais également dans certaines régions rurales en raison de la pollution atmosphérique et agricole.
La réglementation afférente aux installations classées pour la protection de l’environnement date de 1976 et beaucoup de pollutions de sites sont antérieures à cette date, car les pratiques de gestion des produits et des déchets ne faisaient pas partie des préoccupations majeures des industriels et de l’administration.
Cet article présente la réglementation spécifique en matière de sol qui s’applique aux fonderies. Il s’agit d’abord de prévenir les pollutions par une meilleure gestion des matières et des déchets des fonderies, puis de supprimer les rejets diffus susceptibles de contaminer les sols autour des entreprises de métallurgie. Une gestion rigoureuse des émissions gazeuses et aqueuses s’impose également pour éviter, d’une part des risques sanitaires potentiels et, d’autre part une perte de la valeur foncière des sites industriels.
Le lecteur trouvera en fin d'article un glossaire et un tableau des sigles utilisés.
MOTS-CLÉS
fonderie sols pollués installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) directive IED BREF fonderie
VERSIONS
- Version archivée 1 de juin 2007 par Bernard DUQUET
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BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - La recherche – Sites et sols pollués ; le grand nettoyage. - N° 493 (2014).
-
(2) - Sénat - Rapport d’information n° 700 de Mme Gisèle Jourda. - Sénatrice de l’Aude (2019-2020).
-
(3) - * - L'ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie Législative du Code de l'environnement est à l'origine du Code de l'environnement. Les livres Ier, III, IV et V de la partie réglementaire du Code de l'environnement ont été publiés par le décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du Code de l'environnement et les livres II et VI l'ont été par le décret n° 2007-397 du 22 mars 2007. La partie réglementaire comporte sept livres. Le livre V est le dernier à avoir été codifié, il abroge et remplace tous les décrets dont celui de 1977 sur les installations classées. Ils sont remplacés par des articles réglementaires reprenant leur contenu. Une quinzaine d'autres codes sont en relation avec le Code de l'environnement, par exemple : le Code de l’urbanisme qui concerne le droit de l’utilisation des sols et ainsi la protection des espaces naturels ; le Code des douanes (taxe sur les activités polluantes). Le Code de l’environnement est consultable dans son intégralité sur le site de Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr
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...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Bureau européen Séville : http://eippcb.jrc.ec.europa.eu/
http://ied.ineris.fr/documents_bref
https://www.legifrance.gouv.fr
https://www.ademe.fr/expertises/sols-pollues
http://www.ecologie.gouv.fr/plan-national-sante-environnement-pnse
HAUT DE PAGE
Centre Technique des Industries de la Fonderie (CTIF)
48, avenue de la Division Leclerc
92318 Sèvres
Fédération Forge Fonderie
45, rue Louis Blanc 92400 Courbevoie
http://www.forgefonderie.org/fr
HAUT DE PAGE
Journée...
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