Article

1 - QU’EST-CE QU’UN DÉCHET ?

  • 1.1 - Définition au niveau communautaire
  • 1.2 - Définition au niveau national
  • 1.3 - Commentaires

2 - PRINCIPAUX DÉCHETS GÉNÉRÉS EN FONDERIE

  • 2.1 - Déchets non liés au procédé
  • 2.2 - Déchets liés au procédé

3 - CODE DE L’ENVIRONNEMENT

4 - NOMENCLATURE DES DÉCHETS

5 - RÉGLEMENTATION SPÉCIFIQUE AUX DÉCHETS NON LIÉS AU PROCÉDÉ

6 - TRANSPORT DES DÉCHETS

| Réf : M3680 v1

Les déchets de fonderie - Réglementation

Auteur(s) : Bernard DUQUET

Date de publication : 10 mars 2007

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RÉSUMÉ

Les principaux déchets générés en fonderie peuvent être classés en deux catégories : les déchets non liés au procédé, il s’agit de déchets non spécifiques à la fonderie résultant d’opérations annexes et les déchets liés au procédé générés au cours du process de fabrication d’une pièce métallique moulée. Cet article expose la réglementation relative aux déchets non spécifiques du secteur de la fonderie ainsi que celle liée à leur transport.

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Auteur(s)

  • Bernard DUQUET : Docteur ès sciences - Expert environnement au Centre technique des Industries de la Fonderie (CTIF)

INTRODUCTION

L

a réglementation relative aux déchets est abondante. Au niveau européen, la directive cadre 75/442/CEE concernant les déchets a été l’une des premières mesures juridiques qui ont été proposées pour protéger l’environnement au niveau communautaire. En France, la loi de 1975 fixait les premières règles pour mieux prendre en compte les impacts liés aux déchets. Depuis une trentaine d’années, la législation relative aux déchets a fortement évolué : après la publication des premiers textes pour l’élimination des déchets dangereux sont venues les normes pour les décharges, puis, dans un troisième temps, la notion de recyclage. Celle-ci a pour but la valorisation des déchets prioritaires (emballage ; VHU : Véhicule hors d’usage ; DEEE : Déchets des équipements électriques et électroniques).

Ce premier dossier expose la réglementation relative aux déchets non spécifiques du secteur de la fonderie ainsi que celle liée à leur transport.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-m3680


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