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Auteur(s)
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Jean BENOIST :
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Lire l’articleINTRODUCTION
1 Objet de la Marque
2 Historique
3 Domaine actuel d'application de la Marque nationale
4 Fonctionnement
5 Évaluation de la conformité aux normes au plan international
5.1 Certification volontaire par tierce partie. Accords de reconnaissancemutuelle
5.2 Marques européennes
5.3 Certification réglementaire dans l'Union européenne en 1996
6 Signes distinctifs de la Marque nationale de conformité auxnormes
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VERSIONS
- Version archivée 1 de mars 1991 par Jean BENOIST
- Version courante de févr. 2002 par Jean BENOIST
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