Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
La prévention des risques professionnels doit permettre globalement l’amélioration des conditions de travail de tout un chacun. Elle doit assurer la santé et la sécurité au travail, mais également le « bien-être » physique, moral et social. La démarche globale de cette prévention inclut deux notions bien disctinctes : celle conduisant à l’action avant que l’accident ou la maladie ne se produise, et celle mettant en oeuvre les actions préventives visant à réduire la fréquence et/ou la gravité d’un dommage. Pour cela, le système de travail ainsi que l’organisation même se doivent d’être analysés et compris, afin de prévenir au mieux les risques.
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The prevention of occupational hazards must allow for the global improvement of working conditions for everyone. It must ensure health and safety at work, as well as physical, moral and social "well-being". The global approach to this prevention includes two quite distinct concepts: one leading to action before an accident or illness occurs, and one implementing preventive actions aimed at reducing the frequency and/or severity of damage. For this purpose, the work system as well as the actual organization needs to be analyzed and understood in order to identify and anticipate the risks.
Auteur(s)
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Brigitte ANDÉOL-AUSSAGE : Département « Expertise et Conseil Technique », Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
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Michel BERTHET : Département « Homme au travail », INRS
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Evelyne MORVAN : Département « Homme au travail », INRS
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Alain MAYER : chargé of European Missions, INRS
INTRODUCTION
La politique communautaire de santé et de sécurité au travail, en plus de promouvoir un véritable « bien-être au travail » autant physique que moral et social, affirme la priorité de la prévention. Celle-ci vise l'amélioration continue des conditions de travail, prises au sens large incluant les aspects psychosociaux et les effets des nouvelles formes d'emplois, de modes d'organisation du travail et du temps de travail, etc. Cette politique doit avoir pour effet d'impulser la mise en œuvre d'une démarche de prévention résolument globale au sein de chaque entreprise.
L'objectif de ce dossier est de préciser les éléments qui caractérisent la globalité d'une démarche de prévention. Une démarche se définit dans le « Petit Robert » comme « une manière de progresser », en suivant de façon logique des étapes qui tendent vers un but. Dans la pratique, une démarche de prévention des risques professionnels induit implicitement deux notions :
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d'une part, celle d'agir avant que l'accident ou la maladie professionnelle ne se produise, sinon on est dans le domaine de la réparation ; à ce titre, la notion d'évaluation « a priori » des risques est explicite ;
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d'autre part, celle d'agir en mettant en œuvre des actions de prévention qui visent soit à réduire la fréquence de survenue d'un dommage, soit à diminuer la gravité du dommage.
Sans être exhaustif, dans le contexte des risques professionnels, la globalité d'une démarche de prévention s'appuie sur :
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le respect de valeurs essentielles sur lesquelles reposent la définition et la mise en œuvre d'une politique de maîtrise des risques, acceptée par l'ensemble des parties prenantes. Le réseau prévention de la Sécurité sociale en a retenu trois : la personne, la transparence et le dialogue social ;
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le respect des principes de prévention définis dans la loi no 91-1414 du 31 décembre 1991 ;
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la mise en œuvre d'un processus itératif comprenant plusieurs étapes depuis la définition d'objectifs jusqu'à l'évaluation des actions réalisées pour atteindre les objectifs fixés ;
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la compréhension du système de travail et du système organisationnel pour agir sur les risques.
l'évaluation a priori est une expression empruntée à la circulaire DRT no 6 du 18 avril 2002.
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Présentation
Valeurs essentielles5. Conclusion
Pour définir le contour d'une démarche globale de prévention, quatre dimensions ont été présentées : respect des valeurs essentielles, respect des principes de prévention, mise en œuvre d'un processus itératif, compréhension du système de travail et du système organisationnel. Celles-ci sont nécessairement imbriquées dans l'action. Elles constituent un guide ou une forme de « référentiel » susceptible d'asseoir la « façon de penser » la prévention. Elles permettent aussi de construire des actions de prévention, non seulement au bénéfice de la santé et la sécurité mais aussi à celui de l'ensemble des activités (présentes ou futures) de l'entreprise. De ce fait, la prévention sera moins vécue comme un système d'entraves ou de surcoût.
Fondées sur ces dimensions, les actions de prévention pourront s'engager ou être orientées selon deux perspectives, non exclusives.
Dans la première, il s'agit d'une amélioration des actions de prévention mises en place dans l'entreprise. L'entreprise, quel que soit son niveau de départ, peut toujours améliorer la prévention. Pour cela, elle peut s'appuyer sur le référentiel, mais aussi sur des pratiques éventuellement déjà en place (démarche qualité, groupes de résolution de problème, audit maintenance, etc.) et enfin, sur des dispositifs plus spécifiques de la santé et sécurité comme un système de management de la sécurité, l'évaluation des risques professionnels, l'approche ergonomique, la sensibilisation des personnels, etc. Les modes d'action sont nombreux.
Dans la seconde, la conception de la prévention s'attacherait à comprendre, à un niveau plus global, le fonctionnement des systèmes de travail et des systèmes organisationnels et leurs interactions. Cette seconde perspective vise à prendre appui sur les différents niveaux organisationnels, et en particulier sur ceux de l'organisation du travail et de l'organisation de la production. En intégrant les registres de l'organisation, la prévention se situe au cœur du système de la performance, voire y participe. Cette perspective réduit le risque de la voir jugée comme un faisceau de contraintes supplémentaires, souvent antinomiques avec l'efficacité et la performance.
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