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RÉSUMÉ
La prévention des risques professionnels doit permettre globalement l’amélioration des conditions de travail de tout un chacun. Elle doit assurer la santé et la sécurité au travail, mais également le « bien-être » physique, moral et social. La démarche globale de cette prévention inclut deux notions bien disctinctes : celle conduisant à l’action avant que l’accident ou la maladie ne se produise, et celle mettant en oeuvre les actions préventives visant à réduire la fréquence et/ou la gravité d’un dommage. Pour cela, le système de travail ainsi que l’organisation même se doivent d’être analysés et compris, afin de prévenir au mieux les risques.
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Lire l’articleAuteur(s)
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Brigitte ANDÉOL-AUSSAGE : Département « Expertise et Conseil Technique », Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
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Michel BERTHET : Département « Homme au travail », INRS
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Evelyne MORVAN : Département « Homme au travail », INRS
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Alain MAYER : chargé of European Missions, INRS
INTRODUCTION
La politique communautaire de santé et de sécurité au travail, en plus de promouvoir un véritable « bien-être au travail » autant physique que moral et social, affirme la priorité de la prévention. Celle-ci vise l'amélioration continue des conditions de travail, prises au sens large incluant les aspects psychosociaux et les effets des nouvelles formes d'emplois, de modes d'organisation du travail et du temps de travail, etc. Cette politique doit avoir pour effet d'impulser la mise en œuvre d'une démarche de prévention résolument globale au sein de chaque entreprise.
L'objectif de ce dossier est de préciser les éléments qui caractérisent la globalité d'une démarche de prévention. Une démarche se définit dans le « Petit Robert » comme « une manière de progresser », en suivant de façon logique des étapes qui tendent vers un but. Dans la pratique, une démarche de prévention des risques professionnels induit implicitement deux notions :
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d'une part, celle d'agir avant que l'accident ou la maladie professionnelle ne se produise, sinon on est dans le domaine de la réparation ; à ce titre, la notion d'évaluation « a priori » des risques est explicite ;
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d'autre part, celle d'agir en mettant en œuvre des actions de prévention qui visent soit à réduire la fréquence de survenue d'un dommage, soit à diminuer la gravité du dommage.
Sans être exhaustif, dans le contexte des risques professionnels, la globalité d'une démarche de prévention s'appuie sur :
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le respect de valeurs essentielles sur lesquelles reposent la définition et la mise en œuvre d'une politique de maîtrise des risques, acceptée par l'ensemble des parties prenantes. Le réseau prévention de la Sécurité sociale en a retenu trois : la personne, la transparence et le dialogue social ;
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le respect des principes de prévention définis dans la loi no 91-1414 du 31 décembre 1991 ;
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la mise en œuvre d'un processus itératif comprenant plusieurs étapes depuis la définition d'objectifs jusqu'à l'évaluation des actions réalisées pour atteindre les objectifs fixés ;
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la compréhension du système de travail et du système organisationnel pour agir sur les risques.
l'évaluation a priori est une expression empruntée à la circulaire DRT no 6 du 18 avril 2002.
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4. Système de travail et système organisationnel
L'approche globale dans le domaine de la prévention ne peut s'exonérer d'envisager le travail comme un système dans lequel se joue la prestation attendue de l'entreprise ou de l'institution. Ainsi, par l'analyse du « système de travail » (figure 1), il est possible d'observer comment le risque se produit au plus près ou dans l'action.
Toutefois, ce niveau d'analyse n'est pas suffisant et doit être complété par l'exploration du « système organisationnel » qui va déterminer de l'extérieur les conditions de réalisation du travail et éventuellement induire des risques.
4.1 Comprendre le système de travail pour prévenir les risques
4.1.1 Modèle pour identifier les objets d'analyse et de transformation
Le système de travail est composé d'éléments « d'entrée » que sont, d'une part, les déterminants techniques et organisationnels du travail, c'est-à-dire les moyens et ressources prévus par l'entreprise ou l'institution, nécessaires à la réalisation du travail et, d'autre part, les individus qui en auront la charge.
Le système est ensuite constitué des éléments propres à « l'activité », toujours très difficile à saisir car répondant en permanence à la variété des contraintes et des exigences. L'activité est variable également selon les caractéristiques des personnes et du champ relationnel qui les entoure.
Enfin, les éléments de « sortie » qui peuvent être estimés au moins de deux points de vue : les résultats attendus du travail, en termes de performance, les effets sur la santé et la sécurité (au quotidien, mais aussi à long terme).
HAUT DE PAGE4.1.2 Rapport entre activité et prévention
Chacun des éléments du modèle peut constituer un objet d'analyse. Certains d'entre eux (par exemple : les prescriptions, les moyens techniques, l'organisation des horaires, etc.) sont aussi des...
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