Fonction douane dans l'entreprise
Logistique douanière

Pour conclure cet article, qui s'efforce de décrire l'ensemble des formalités douanières, il paraît utile d'évoquer la fonction douane dans l'entreprise. La fonction douane paraît essentielle pour toute entreprise qui veut devenir un acteur du commerce international qu'elle soit petite ou grande, qu'elle souhaite importer ou exporter.

Il est indispensable que cette fonction soit couverte afin prendre en compte tous les enjeux douaniers. Dans le Code des douanes modernisé qui devrait entrer en vigueur en 2013, les procédures simplifiées et les régimes économiques ne seront, comme le statut d'opérateur économique agréé, accordés qu'aux entreprises qui démontrent qu'il existe une compétence douane en interne.

Il importe que les équipes de direction soient conscientes de la nécessité d'une fonction douane. Cette fonction douane ne doit pas se limiter au suivi opérationnel même si celui-ci est essentiel. Cette fonction doit être exercée au plus près de l'organe de décision afin d'être intégrée dans les équipes projet de l'entreprise.

Dans les sociétés ayant des implantations dans différents pays, la notion de valeur à l'importation doit être rapprochée de la politique de prix de transfert. Un lien étroit avec le département fiscal doit être créé.

Ainsi, la décision d'explorer un nouveau marché va-t-elle nécessiter une étude douanière afin de savoir si les produits exportés seront autorisés dans le pays d'importation et qu'il n'y a pas de restrictions à l'exportation.

De même, de nouveaux flux d'importation devront donner lieu à une analyse douanière pour en connaître le prix de revient et les réglementations qui s'y rattachent.

Les opérations industrielles doivent prendre en compte les schémas douaniers les mieux adaptés afin d'identifier avec précision les produits mise en œuvre, et leur destination finale.

Des opérations d'optimisation pourront être envisagées pour réduire la charge douanière.

Les aspects « sûreté » intégrés à la suite du 11 septembre 2001 doivent être analysés afin d'identifier leur impact sur la logistique et le retard qu'ils pourraient induire sur les flux d'approvisionnement et les engagements vis-à-vis des clients.

Enfin, le coût du dédouanement et le risque pris en cas de non compliance doit faire prendre conscience aux décideurs d'intégrer une fonction douane dans l'entreprise.

La fonction douane devra...