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Coordination de la sécurité et de la protection de la santéArticle de référence | Réf : TBA239 v1
Auteur(s) : Pierre SERIN
Date de publication : 10 mai 2021
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Le chantier artisanal est généralement temporaire. Pendant une période déterminée, la configuration des lieux va évoluer. Bien souvent, la zone de travail accueille aussi d’autres intervenants, et éventuellement des engins ; cette zone est donc dangereuse pour les personnes présentes.
Chaque intervenant doit être équipé de protections individuelles (EPI) : chaussures de sécurité, lunettes de protection, gants, masque, combinaison de travail… La fourniture de ces équipements incombe à l’employeur dans le cas d’une entreprise, ou à l’entrepreneur dans le cas d’un artisan ou d’un intervenant seul.
Dans le cas d’un intervenant extérieur, c’est l’assurance de l’entreprise qui entre en compte.
Dans le cas où l’intervenant est propriétaire des lieux (lors de travaux dans son propre domicile, par exemple), c’est son assurance multirisque habitation qui prend le relais.
Il faut donc se prémunir de tout risque dans ces deux cas ; une signalisation et des précautions doivent être mises en place tout au long du chantier.
Lorsque l’on effectue des travaux, une solution pour éviter les désagréments est de signaler les travaux et d’avertir les personnes environnantes ou les piétons des dangers éventuels.
L’accès au chantier et aux zones à risques doit être matérialisé ; il peut y avoir des chutes de matériel lors du passage des piétons sur cet accès. Pour éviter tout accident, on peut utiliser des barrières enclenchables les unes aux autres, ou des piquets enfoncés dans le sol ou lestés reliés par un ruban de balisage type « rubalise ». Ces dispositions peuvent être complétés par des panneaux signalétiques.
Doivent également être protégées, sur les zones de chantier, toutes les surface telles que murs et sols qui peuvent être recouverts par des films plastiques ou des bâches. Si les travaux ont lieu à l’extérieur, une structure temporaire peut être mise en place pour protéger la zone de ces travaux ; elle peut être du type abri.
Les zones de passage ou de travaux doivent également être le plus propre possible et protégées.
Les outils et matériels doivent être rangés :
une zone de stockage peut être créée temporairement pour les matériaux...
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TECHNIQUES DU BÂTIMENT : PRÉPARER LA CONSTRUCTION
Échelles – Partie 1 : terminologie, types, dimensions fonctionnelles [annulée le 25 octobre 2019] - NF EN 131-1 - Décembre 2015
Escabeaux - NF EN 14183 - Juin 2004
Vêtements à haute visibilité – Méthodes d’essai et exigences – Vêtements de signalisation à haute visibilité - NF EN ISO 20471 - Juin 2013
Casques de protection pour l’industrie - NF EN 397+A1 - Février 2013
Équipements d’alpinisme et d’escalade – Casques d’alpinistes – Exigences de sécurité et méthodes d’essai - NF EN 12492 - Avril 2012
Directives
Directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
Directive 89/654/CEE du Conseil concernant les exigences minimales de sécurité et de santé sur le lieu de travail
Directive 89/655/CEE du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de travail
Directive 89/656/CEE du Conseil du 30 novembre 1989 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de protection individuelle
Directive n° 90/269/CEE du 29 mai 1990 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à la manutention manuelle de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires, pour les travailleurs
Directive européenne n° 90-270 du 29 mai 1990 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives au travail sur des équipements à écran de visualisation
Directive 90/394/CEE du Conseil du 28 juin 1990 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes au travail
Directive 90/679/CEE du Conseil du 26 novembre 1990 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents biologiques au travail
Directive 92/57/CEE du Conseil du 24 juin 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé à mettre en œuvre sur les chantiers temporaires ou mobiles
Directive 92/58/CEE du 24 juin 1992 concernant les prescriptions minimales pour la signalisation de sécurité...
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