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Auteur(s)
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Nicolas REBERT : Chef de projet, Convis
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Lire l’articleINTRODUCTION
Dans le cadre de la mise en place d’un système de management de l’environnement, de l’élaboration d’un dossier d’autorisation ou simplement d’une amélioration de la gestion de ses déchets, vous pouvez être amené à établir votre situation en matière de gestion des déchets.
La première question à se poser est tout d’abord de savoir quels sont les déchets produits par votre activité. Pour cela, il est possible de réaliser un inventaire qui permettra de réaliser un premier état des lieux.
L’objectif de cet inventaire est tout d’abord de s’assurer que l’entreprise a connaissance de l’ensemble des déchets qu’elle produit et que les exigences réglementaires sont respectées en termes de stockage, de collecte et d’élimination. Cet inventaire permettra également de pouvoir optimiser par la suite la gestion des déchets par la recherche de filières plus adaptées (recyclage, réemploi) voire de réduction à la source (remplacement d’un déchet dangereux par un déchet non dangereux, suppression de la production du déchet).
La durée de la réalisation d’un inventaire déchets est déterminée par la diversité des déchets produits ainsi que par le nombre de sites de l’activité. L’inventaire d’un site du tertiaire ne produisant quasiment que des déchets non dangereux sera généralement plus rapidement établi qu’un site industriel multipliant le nombre de processus et de produits utilisés, par exemple.
La personne en charge de la réalisation de l’inventaire doit être compétente en environnement et connaître a minima les exigences réglementaires applicables en matière de déchets.
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Notre conseil3. Réalisez votre inventaire
3.1 Étude du gisement
Concernant la nature de vos déchets, et pour en connaître le gisement, il peut être utile de consulter les factures d’élimination des déchets (qui peuvent donner des premières indications sur leur nature) mais il faut obligatoirement passer par des visites de terrain. Il est nécessaire d’aller rencontrer les personnes qui « produisent » les déchets.
Il est intéressant de poser des questions liées à l’activité, de demander comment la personne travaille et si elle utilise des fournitures ou des matières premières. On peut ensuite demander à voir comment sont stockés et éliminés les déchets qui sont produits.
Pour déterminer le degré de dangerosité d’un déchet, on peut consulter les fiches de données de sécurité ou les fiches techniques disponibles.
Collectez les données liées à la production du déchet comme dans le tableau ci-dessous :
Identifiez les déchets pour ensuite les classer selon un code nomenclature qui renseigne sur le secteur d'activité, le procédé ou les détenteurs dont il est issu. Ce code est défini par l’Annexe II de l'article R. 541-8 du Code de l’environnement. Il est composé de numéros en fonction de l’origine, du secteur d’activité, du procédé ou du détenteur.
Exemple : Pour un bidon de solvant usagé = 15 01 10* (emballages contenant des résidus de substances dangereuses, l’astérisque renseigne sur le caractère dangereux du déchet).
Collectez les informations liées à l’identification du déchet comme dans le tableau ci-dessous :
Pour estimer les quantités produites de déchets de chiffons souillés ou de piles par exemple, on peut se renseigner auprès du service des achats et demander les volumes achetés annuellement (attention, il ne s’agit alors que d’une estimation).
On peut également réaliser une pesée d’un échantillon pour ensuite l’extrapoler. Par exemple, pour estimer la quantité de déchets ménagers, on peut peser les sacs de déchets pendant une semaine d’activité pour ensuite les multiplier par le nombre de semaines dans l’année.
Enfin on peut consulter les factures d’élimination des déchets par un prestataire privé qui renseignent généralement sur les...
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Réalisez votre inventaire
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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article R. 541-1 : hiérarchisation des modes de traitement (réutilisation, valorisation, traitement)
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annexe II de l'article R. 541-8 : détermine le code nomenclature déchets
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Règlement européen n°333/2011 du Conseil du 31 mars 2011 établissant les critères permettant de déterminer à quel moment certains types de débris métalliques cessent d’être des déchets au sens de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil.
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« À chaque déchet une solution »
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Présentation des filières d’élimination possibles en fonction du déchet produit
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