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Auteur(s)
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Nicolas REBERT : Chef de projet, Convis
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Lire l’articleINTRODUCTION
Dans le cadre de la mise en place d’un système de management de l’environnement, de l’élaboration d’un dossier d’autorisation ou simplement d’une amélioration de la gestion de ses déchets, vous pouvez être amené à établir votre situation en matière de gestion des déchets.
La première question à se poser est tout d’abord de savoir quels sont les déchets produits par votre activité. Pour cela, il est possible de réaliser un inventaire qui permettra de réaliser un premier état des lieux.
L’objectif de cet inventaire est tout d’abord de s’assurer que l’entreprise a connaissance de l’ensemble des déchets qu’elle produit et que les exigences réglementaires sont respectées en termes de stockage, de collecte et d’élimination. Cet inventaire permettra également de pouvoir optimiser par la suite la gestion des déchets par la recherche de filières plus adaptées (recyclage, réemploi) voire de réduction à la source (remplacement d’un déchet dangereux par un déchet non dangereux, suppression de la production du déchet).
La durée de la réalisation d’un inventaire déchets est déterminée par la diversité des déchets produits ainsi que par le nombre de sites de l’activité. L’inventaire d’un site du tertiaire ne produisant quasiment que des déchets non dangereux sera généralement plus rapidement établi qu’un site industriel multipliant le nombre de processus et de produits utilisés, par exemple.
La personne en charge de la réalisation de l’inventaire doit être compétente en environnement et connaître a minima les exigences réglementaires applicables en matière de déchets.
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Abréviations et acronymes6. Foire aux questions
Est-ce que l’inventaire déchets est obligatoire ?
L’inventaire déchets n’est pas obligatoire en lui-même. Mais il devient un outil indispensable pour répondre à l’exigence de la tenue réglementaire d’un registre déchet et l’élimination par des filières adaptées.
Quelle est la différence entre recyclage et réutilisation ?
Le recyclage permet de récupérer des matériaux contenus dans les déchets qui serviront de matière première à la fabrication de produits neufs (exemple recyclage des bouteilles en plastiques PET pour en faire des polaires ou des matériaux d’isolation).
La réutilisation consiste à réutiliser directement le déchet pour un emploi similaire (exemple : réemploi de palette en bois après réception de livraison, réutilisation de caisse en plastique pour le conditionnement de pièces à livrer en camion, etc.).
Quelle est la différence entre valorisation et recyclage ?
La valorisation peut être une valorisation matière (dans le cas du recyclage) ou une valorisation énergétique dans le cas de la récupération d’énergie lors de l’incinération des déchets pour produire de l’électricité ou du chauffage urbain, par exemple.
Est-ce qu’un sol pollué est un déchet ?
Tout dépend du niveau de pollution. En effet, l’ arrêté du 15 mars 2006 définit les seuils à respecter en termes de concentrations en polluants comme le Carbone organique total (COT), le sulfate ou encore l’antimoine. Des mesures doivent donc être réalisées et les terres polluées être évacuées dans une installation de stockage de déchets dangereux (ISDD) ou traitées par un procédé adapté (traitement in situ, désorption thermique, lavage, biotraitement…).
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Foire aux questions
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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article R. 541-1 : hiérarchisation des modes de traitement (réutilisation, valorisation, traitement)
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annexe II de l'article R. 541-8 : détermine le code nomenclature déchets
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Règlement européen n°333/2011 du Conseil du 31 mars 2011 établissant les critères permettant de déterminer à quel moment certains types de débris métalliques cessent d’être des déchets au sens de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil.
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« À chaque déchet une solution »
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Présentation des filières d’élimination possibles en fonction du déchet produit
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