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Auteur(s)
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Nicolas REBERT : Chef de projet, Convis
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Lire l’articleINTRODUCTION
Dans le cadre de la mise en place d’un système de management de l’environnement, de l’élaboration d’un dossier d’autorisation ou simplement d’une amélioration de la gestion de ses déchets, vous pouvez être amené à établir votre situation en matière de gestion des déchets.
La première question à se poser est tout d’abord de savoir quels sont les déchets produits par votre activité. Pour cela, il est possible de réaliser un inventaire qui permettra de réaliser un premier état des lieux.
L’objectif de cet inventaire est tout d’abord de s’assurer que l’entreprise a connaissance de l’ensemble des déchets qu’elle produit et que les exigences réglementaires sont respectées en termes de stockage, de collecte et d’élimination. Cet inventaire permettra également de pouvoir optimiser par la suite la gestion des déchets par la recherche de filières plus adaptées (recyclage, réemploi) voire de réduction à la source (remplacement d’un déchet dangereux par un déchet non dangereux, suppression de la production du déchet).
La durée de la réalisation d’un inventaire déchets est déterminée par la diversité des déchets produits ainsi que par le nombre de sites de l’activité. L’inventaire d’un site du tertiaire ne produisant quasiment que des déchets non dangereux sera généralement plus rapidement établi qu’un site industriel multipliant le nombre de processus et de produits utilisés, par exemple.
La personne en charge de la réalisation de l’inventaire doit être compétente en environnement et connaître a minima les exigences réglementaires applicables en matière de déchets.
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Pourquoi réaliser un inventaire ?1. Comprendre la notion de déchets
Identifier ses obligations en matière de gestion des déchets est essentiel mais le préalable est de répondre à la question suivante : est-ce que l’objet ou la substance ou la matière ou… est un déchet ? Et si oui, à quelle catégorie de déchet appartient mon déchet ?
Les réponses à ces deux questions permettront d’identifier précisément vos responsabilités.
1.1 Déchet ou non déchet ?
Un déchet est défini comme un objet ou une substance dont son propriétaire souhaite se débarrasser. Si l’on prend l’exemple d’un chiffon souillé par de la graisse, si le producteur du déchet souhaite l’éliminer par incinération par exemple, il s’agit d’un déchet. En revanche, si le chiffon souillé est lavé pour être réutilisé, le chiffon n’est plus considéré comme un déchet. À noter que la notion de déchet varie aussi en fonction du détenteur de l’objet ou de la substance. Le déchet qui semble inutile et sans valeur pour l’un, peut s’avérer être une matière première pour l’autre (exemple : déchet de ferraille recyclé par une fonderie).
HAUT DE PAGE1.2 Dangerosité du déchet
La deuxième phase consiste à s’interroger sur la dangerosité du déchet. Un déchet dangereux provient généralement d’un produit identifié comme étant dangereux à l’aide d’un pictogramme tel que inflammable, toxique, dangereux pour l’environnement, cancérogène, comburant, corrosif, explosif, comburant ou encore irritant. Ces déchets peuvent être solides, liquides, pâteux ou gazeux.
Un déchet dangereux ne peut pas être géré de la même manière qu’un déchet non dangereux, les installations de traitement de ces derniers n’ayant pas été conçus à l’origine pour capter la pollution lors du processus d’élimination notamment (particules nocives lors de l’incinération par exemple).
De plus, un déchet qui est souillé par une substance dangereuse, devient un déchet dangereux. Par exemple, un chiffon souillé par de la peinture devient un déchet dangereux.
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Comprendre la notion de déchets
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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article R. 541-1 : hiérarchisation des modes de traitement (réutilisation, valorisation, traitement)
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annexe II de l'article R. 541-8 : détermine le code nomenclature déchets
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Règlement européen n°333/2011 du Conseil du 31 mars 2011 établissant les critères permettant de déterminer à quel moment certains types de débris métalliques cessent d’être des déchets au sens de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil.
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« À chaque déchet une solution »
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Présentation des filières d’élimination possibles en fonction du déchet produit
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