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Auteur(s)
-
Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’air. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’air.
Cette fiche ne traite pas du contrôle des émissions de gaz à effet de serre (GES).
OutilÀ l’aide du sommaire du programme de mesurage (Outil fic0309m1.docx ) et de l’exemple de plan de mesurage (Outil fic0309m2.xlsx ), vous pourrez mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.
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Identifiez vos rejets dans l’air et les réglementations générales applicables9. Abréviations et acronymes
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ATEX : atmosphères explosives
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COV : (VOC en anglais) composés organiques volatils
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PNEC : predicted no effect concentration (concentration d’un produit chimique sans impact sur l’environnement)
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Abréviations et acronymes
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Sommaire programme de mesurage (Outil
fic0309m1.docx
).
Cet outil vous permet d’identifier toutes les informations à collecter pour réaliser votre plan de mesurage.
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Outil
Plan de mesurage (Outil
fic0309m2.xlsx
).
Cet outil vous permet de synthétiser toutes vos obligations en matière de surveillance de rejet et, une fois renseigné, servira de base à la planification de votre surveillance.
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réglementation des stations-service : (articles R. 224-1 à R. 224-6)
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COV dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules (articles R. 224-48 à R. 224-59)
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fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques (articles R. 543-75 à R. 543-123)
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cession, acquisition et récupération des gaz à effet de serre fluorés (articles R.521-57...
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