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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’air. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’air.
Cette fiche ne traite pas du contrôle des émissions de gaz à effet de serre (GES).
OutilÀ l’aide du sommaire du programme de mesurage (Outil fic0309m1.docx ) et de l’exemple de plan de mesurage (Outil fic0309m2.xlsx ), vous pourrez mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.
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Identifiez les interdictions spécifiques de rejet et les utilisations réglementées2. Identifiez les exigences des produits chimiques que vous employez avec les FDS et autres informations en provenance des fournisseurs
Recueillez les fiches de données de sécurité (FDS) des matières premières et produits finis susceptibles d’impacter les rejets de votre site. Vous y relèverez les informations suivantes :
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La section 8.1 indique les valeurs PNEC pour les compartiments environnementaux concernés et les valeurs limites d’émission pour les réglementations nationales.
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La section 8.2.2. donne les préconisations en matière de prévention des pollutions.
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Lorsqu’elles existent, les législations applicables sont indiquées au paragraphe 15.1.
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Si votre FDS comporte un scénario d’exposition, celui-ci précise les conditions d’utilisation conduisant à un rejet ne dépassant pas la PNEC (Predicted no Effect Concentration) : ceci peut comprendre le type de procédé, les critères d’efficacité et flux de production admissibles en fonction du milieu récepteur.
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Les sections 5 et 6 donnent des informations relatives aux situations accidentelles de traitement.
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Enfin les sections 9, 10 et 12 donnent des informations qui peuvent être utilisées pour évaluer l’impact de vos rejets sur l’environnement.
Étudiez les autres informations transmises par vos fournisseurs de substances, mélanges et articles. Dans certains cas, le fournisseur est contraint de vous transmettre des précautions d’emploi. Les informations peuvent alors concerner les précautions à prendre pour la gestion des rejets dans l’air. Consultez :
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l’article 32 de REACh, lorsque le produit n’est pas soumis à FDS ;
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l’article 33 de REACh lorsque les articles fournis contiennent des substances candidates à l’autorisation au-delà de 0,1 % m/m.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Sommaire programme de mesurage (Outil
fic0309m1.docx
).
Cet outil vous permet d’identifier toutes les informations à collecter pour réaliser votre plan de mesurage.
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Outil
Plan de mesurage (Outil
fic0309m2.xlsx
).
Cet outil vous permet de synthétiser toutes vos obligations en matière de surveillance de rejet et, une fois renseigné, servira de base à la planification de votre surveillance.
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réglementation des stations-service : (articles R. 224-1 à R. 224-6)
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COV dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules (articles R. 224-48 à R. 224-59)
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fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques (articles R. 543-75 à R. 543-123)
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cession, acquisition et récupération des gaz à effet de serre fluorés (articles R.521-57...
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