Air et rejets : maîtriser les obligations induites par les produits ou substances chimiques : Définissez et mettez en place des mesures de prévention et de traitement

1.1 - Votre site est une ICPE
1.2 - Votre site n’est pas une ICPE

2 - Identifiez les exigences des produits chimiques que vous employez avec les FDS et autres informations en provenance des fournisseurs

3 - Identifiez les interdictions spécifiques de rejet et les utilisations réglementées

4 - Évaluez l’impact de vos rejets

5 - Définissez et mettez en place des mesures de prévention et de traitement

5.1 - Identifiez et aménagez les zones potentiellement dangereuses
5.2 - Mesures de prévention applicables dans les lieux de travail
5.3 - Mesures de prévention d’émission de substances dangereuses par les machines (Section 1.5.13 - Annexe I de la Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006)
5.4 - Mesures de prévention des pollutions applicables aux ICPE
5.5 - Mesures de dispersion des rejets applicables aux ICPE
5.6 - Mesures de traitement des rejets applicables aux ICPE
5.7 - Mesures de prévention sur l’épandage de produits phytopharmaceutiques

6 - Surveillez vos rejets

7 - Notre conseil

7.1 - Mettez en place un plan de mesurage

Outil Outil
7.2 - Formalisez les procédures, formez le personnel

8 - Erreurs à éviter

8.1 - Ne faites pas obstacle aux agents chargés du contrôle

9 - Abréviations et acronymes

Références & outils

Présentation

Auteur(s)

Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol

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INTRODUCTION

Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’air. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.

Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’air.

Cette fiche ne traite pas du contrôle des émissions de gaz à effet de serre (GES).

Outil

À l’aide du sommaire du programme de mesurage (Outil fic0309m1.docx ) et de l’exemple de plan de mesurage (Outil fic0309m2.xlsx ), vous pourrez mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0309

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Surveillez vos rejets

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5. Définissez et mettez en place des mesures de prévention et de traitement

Vous mettrez en œuvre les moyens pour diminuer l’impact de vos émissions sur les travailleurs et l’environnement.

5.1 Identifiez et aménagez les zones potentiellement dangereuses

Les zones où les dégagements peuvent engendrer des risques doivent être identifiées et aménagées pour la prévention et la protection.
Des détections atmosphères dangereuses doivent être mises en place (toxique, explosif).
Les lieux où sont manipulées des substances inflammables ou explosives doivent être ventilés.
Selon le danger, un asservissement des moyens de production au fonctionnement de la ventilation et/ou des alarmes d’évacuation en cas de détection d’atmosphère dangereuse doivent prévenir la présence de personnel en zone dangereuse.
Les lieux où sont susceptibles de se former des atmosphères explosives doivent respecter les normes d’aménagement et d’organisation des directives ATEX codifiées aux articles R. 4227-42 et suivants du Code du travail.
Des moyens de protection et d’intervention doivent être mis en place pour faire face à une situation d’urgence.

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5.2 Mesures de prévention applicables dans les lieux de travail

Les émissions dans l’air doivent être captées au plus près de la source.
La ventilation doit permettre de respecter les valeurs limites d’exposition à tous les postes de travail. Cf. fiches suivantes :
- Évaluer l’exposition du personnel [FIC 0107] ;
- Déterminer les produits à mesurer dans l’air ambiant ...

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