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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’air. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’air.
Cette fiche ne traite pas du contrôle des émissions de gaz à effet de serre (GES).
OutilÀ l’aide du sommaire du programme de mesurage (Outil fic0309m1.docx ) et de l’exemple de plan de mesurage (Outil fic0309m2.xlsx ), vous pourrez mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.
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Surveillez vos rejets5. Définissez et mettez en place des mesures de prévention et de traitement
Vous mettrez en œuvre les moyens pour diminuer l’impact de vos émissions sur les travailleurs et l’environnement.
5.1 Identifiez et aménagez les zones potentiellement dangereuses
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Les zones où les dégagements peuvent engendrer des risques doivent être identifiées et aménagées pour la prévention et la protection.
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Des détections atmosphères dangereuses doivent être mises en place (toxique, explosif).
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Les lieux où sont manipulées des substances inflammables ou explosives doivent être ventilés.
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Selon le danger, un asservissement des moyens de production au fonctionnement de la ventilation et/ou des alarmes d’évacuation en cas de détection d’atmosphère dangereuse doivent prévenir la présence de personnel en zone dangereuse.
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Les lieux où sont susceptibles de se former des atmosphères explosives doivent respecter les normes d’aménagement et d’organisation des directives ATEX codifiées aux articles R. 4227-42 et suivants du Code du travail.
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Des moyens de protection et d’intervention doivent être mis en place pour faire face à une situation d’urgence.
5.2 Mesures de prévention applicables dans les lieux de travail
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Les émissions dans l’air doivent être captées au plus près de la source.
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La ventilation doit permettre de respecter les valeurs limites d’exposition à tous les postes de travail. Cf. fiches suivantes :
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Déterminer les produits à mesurer dans l’air ambiant ...
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Définissez et mettez en place des mesures de prévention et de traitement
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Sommaire programme de mesurage (Outil
fic0309m1.docx
).
Cet outil vous permet d’identifier toutes les informations à collecter pour réaliser votre plan de mesurage.
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Outil
Plan de mesurage (Outil
fic0309m2.xlsx
).
Cet outil vous permet de synthétiser toutes vos obligations en matière de surveillance de rejet et, une fois renseigné, servira de base à la planification de votre surveillance.
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réglementation des stations-service : (articles R. 224-1 à R. 224-6)
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COV dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules (articles R. 224-48 à R. 224-59)
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fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques (articles R. 543-75 à R. 543-123)
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cession, acquisition et récupération des gaz à effet de serre fluorés (articles R.521-57...
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