Références & outils
Présentation
Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’air. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’air.
Cette fiche ne traite pas du contrôle des émissions de gaz à effet de serre (GES).
OutilÀ l’aide du sommaire du programme de mesurage (Outil fic0309m1.docx ) et de l’exemple de plan de mesurage (Outil fic0309m2.xlsx ), vous pourrez mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.
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Identifiez les exigences des produits chimiques que vous employez avec les FDS et autres informations en provenance des fournisseurs1. Identifiez vos rejets dans l’air et les réglementations générales applicables
Identifiez les rejets de votre site susceptibles d’être pollués par des produits chimiques :
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En fonctionnement normal : usages de solvants ou produits solvants (colles, peintures), traitements de surface, transferts, opérations poudres ou liquides (broyage, mélange, synthèse, extractions, distillations, condensations, filtrations, séchage, lavages, trempages…), mise en œuvre de gaz, dégagement de poussière lors du travail sur des solides (transferts, ponçages, découpes, perçages).
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Accidentel : mauvaises conditions de température ou de pression, dysfonctionnement des réseaux de ventilation extraction, déversement de liquides, mélanges accidentels de produits réagissant entre eux, dégagement de fumées toxiques en cas de brûlage.
1.1 Votre site est une ICPE
En fonction de votre régime de classement, vous trouverez les seuils de rejet dans l’environnement via des émissions diffuses ou canalisées, ainsi que vos obligations en matière de prévention, canalisation, traitement et surveillance dans :
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vos arrêtés préfectoraux d’autorisation ;
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les arrêtés ministériels fixant des prestations types pour certaines rubriques et régimes de classement.
1.2 Votre site n’est pas une ICPE
Les dispositifs de prétraitement et normes de rejet sont définis par les réglementations du Code de l’environnement relatifs aux :
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installations de combustion chaudières (articles R. 224-16 à R. 224-41-9) ;
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véhicules automobiles (articles L. 224-3 à L. 224-5) ;
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moteurs des engins mobiles non routiers (articles R. 224-7 à R. 224-14) ;
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stations-service : dispositifs de captage des émissions de composés organiques volatils (articles R. 224-1 à R. 224-6) ;
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systèmes de climatisation...
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Identifiez vos rejets dans l’air et les réglementations générales applicables
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Sommaire programme de mesurage (Outil
fic0309m1.docx
).
Cet outil vous permet d’identifier toutes les informations à collecter pour réaliser votre plan de mesurage.
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Outil
Plan de mesurage (Outil
fic0309m2.xlsx
).
Cet outil vous permet de synthétiser toutes vos obligations en matière de surveillance de rejet et, une fois renseigné, servira de base à la planification de votre surveillance.
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réglementation des stations-service : (articles R. 224-1 à R. 224-6)
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COV dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules (articles R. 224-48 à R. 224-59)
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fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques (articles R. 543-75 à R. 543-123)
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cession, acquisition et récupération des gaz à effet de serre fluorés (articles R.521-57...
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