Références
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Auteur(s)
-
Alain LOMBARD : Consultant toxicologue et maîtrise des risques, Allotoxconsulting, Antibes, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les agences réglementaires nationales définissent des VLEP pour les substances chimiques produites ou manipulées sur le territoire, afin de protéger les travailleurs potentiellement exposés à ces substances chimiques.
Cette fiche vous permettra de comprendre le mécanisme de définition et de calcul des VLEP, ainsi que leur impact sur la substance à laquelle cela s’applique.
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- Version archivée 1 de mai 2015 par Alain LOMBARD
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Abréviations et acronymes6. Foire aux questions
Existe-t-il des VLEP pour chaque substance ?
Non, seules les substances particulièrement dangereuses et/ou produites en grand volume font l’objet de VLEP. Les organismes officiels ne sont pas en mesure de travailler sur les quelque 100 000 substances mises sur le marché. C’est pourquoi, dans le cadre de REACh, il est demandé aux producteurs de définir des DNEL et DMEL, qui pourront être utilisées en attente de VLEP officielles.
Les VLEP sont-elles harmonisées au niveau européen ou international ?
Il faut se rappeler que les VLEP font partie des moyens de gestion du risque mis en œuvre dans chaque État, et que ces VLEP sont définies selon des critères toxicologiques et épidémiologiques, mais aussi socio-économiques. C’est-à-dire que la notion de risque acceptable vis-à-vis d’une substance peut varier selon les pays pour diverses raisons.
Qu’est-ce qui différencie les VLEP des DNEL ?
Les VLEP sont développées par les agences gouvernementales à partir des données publiées. Elles sont dérivées en utilisant un jugement professionnel et s’appliquent uniquement par inhalation pour l’effet toxique le plus important. Les VLEP sont des niveaux de risques acceptables pour les travailleurs fondés sur les données toxicologiques auxquelles un facteur d’ajustement est appliqué.
Les DNEL sont développées par les industriels à partir de toutes les données, même non publiées. Elles sont dérivées en appliquant systématiquement des facteurs d’ajustement. Pour une même substance, de multiples DNEL peuvent être dérivées par organe cible et par situation d’exposition. Les DNEL s’appliquent aux travailleurs, mais aussi à la population entière et aux consommateurs pour différentes voies d’exposition et pour différents organes cibles. La valeur la plus basse sert de DNEL final pour l’effet principal (leading effect).
Des valeurs différentes peuvent être définies pour une même substance selon la méthodologie utilisée.
Quel est l’impact de la fixation des VLEP pour une substance ?
En plus du classement CLP, la fixation des VLEP implique la mise en œuvre de moyens de protection spécifiques aux dangers de la substance et aux risques encourus par les travailleurs potentiellement exposés. Ces moyens définis par la politique d’hygiène-santé-environnement de l’entreprise seront d’autant plus lourds que les VLEP seront basses. Comme il n’est pas...
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Foire aux questions
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
-
ECETOC : Guidance on Assessment Factors to Derive a DNEL. Technical Report n° 110 (2010).
-
ECHA : Guidance on information requirements and chemical safety assessment. Chapter R.8 : Characterisation of dose [concentration]-response for human health, version 2.1 (2012).
-
INRS : Valeurs Limites d’exposition professionnelle (2024).
-
Kimmel. TA : AHIA Webinar (15 juin 2011).
-
A. Lombard et al. - Évaluation technico-économique des produits au stade initial du développement. Partie 2 pp 153-281, ISTE éditions Ltd London (2024).
L’ECHA publie notamment un guide pour la caractérisation des concentrations en vue de protéger la santé des personnes exposées et guide pour déterminer les expositions aux produits chimiques. Ces guides sont publiés par l’ECHA, Agence européenne des produits chimiques.
Guide INRS pour le contrôle des expositions aux produits chimiques.
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