Phase 1 : Plan
Mettre en place un système de management environnemental conforme à la norme ISO 14001
FIC1161 v1 Fiche pratique

Phase 1 : Plan
Mettre en place un système de management environnemental conforme à la norme ISO 14001

Auteur(s) : Olivier RESTOUEIX

Date de publication : 10 févr. 2013 | Read in English

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Présentation

1 - Paragraphes introductifs

2 - Phase 1 : Plan

  • 2.1 - Politique environnementale – Chapitre 4.2 de l’ISO 14001
  • 2.2 - Planification – Chapitre 4.3 de l’ISO 14001

3 - Phase 2 : Do

  • 3.1 - Ressources, rôles et responsabilité et autorité – Chapitre 4.4.1 de l’ISO 14001
  • 3.2 - Compétences, formation et sensibilisation – Chapitre 4.4.2 de l’ISO 14001
  • 3.3 - Communication – Chapitre 4.4.3 de l’ISO 14001
  • 3.4 - Documentation et maîtrise de la documentation – Chapitres 4.4.4 et 4.4.5 de l’ISO 14001
  • 3.5 - Maîtrise opérationnelle – Chapitre 4.4.6 de l’ISO 14001
  • 3.6 - Préparation et réponse aux situations d’urgence – Chapitre 4.4.7 de l’ISO 14001

4 - Phase 3 : Check

  • 4.1 - Surveillance et mesurage – Chapitre 4.5.1 de l’ISO 14001
  • 4.2 - Évaluation de conformité – Chapitre 4.5.2 de l’ISO 14001
  • 4.3 - Non-conformité, action corrective et action préventive – Chapitre 4.5.3 de l’ISO 14001
  • 4.4 - Maîtrise des enregistrements – Chapitre 4.5.4 de l’ISO 14001
  • 4.5 - Audit interne – Chapitre 4.5.5 de l’ISO 14001

5 - Phase 4 : Act

  • 5.1 - Revue de Direction – Chapitre 4.6 de l’ISO 14001

6 - Notre conseil

  • 6.1 - Impliquez la direction
  • 6.2 - Communiquez avec les salariés sur le système de management
  • 6.3 - Mettez en place des relais dans chacun des services

7 - Erreurs à éviter

  • 7.1 - N’allez pas trop vite pour la mise en place du SME
  • 7.2 - Ne faites pas porter le SME uniquement par le responsable environnement
  • 7.3 - Ne soyez pas trop ambitieux dès le départ

8 - Foire aux questions

9 - Abréviations et acronymes

10 - Glossaire

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Olivier RESTOUEIX : Ingénieur chimiste, directeur QHSE et RSE Africa Global Logistics

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INTRODUCTION

En mettant en place un système de management environnemental, vous allez pouvoir maîtriser les aspects environnementaux significatifs de vos activités, améliorer votre gestion de l’environnement et faire face à toute situation non souhaitée. Cette fiche va vous permettre de mettre en œuvre les quatre phases d’un SME selon ISO 14001.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1161

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2. Phase 1 : Plan

2.1 Politique environnementale – Chapitre 4.2 de l’ISO 14001

Une politique environnementale doit être définie et validée par la Direction générale. La Politique est un document qui présente l’engagement de la Direction pour l’environnement :

  • Elle définit le positionnement de l’organisme par rapport à la prévention des pollutions.

  • Elle doit comporter un engagement d’amélioration continue et de satisfaire aux exigences légales et autres exigences.

  • Elle doit être adaptée au contexte de l’organisme.

  • Elle doit être un cadre pour la définition des objectifs environnementaux de l’organisme.

La Politique doit être diffusée et comprise par tous les salariés et les entreprises travaillant pour le compte de l’organisme (sous-traitants) et doit être revue à intervalles réguliers.

Concrètement, la Politique se présente en général sous la forme d’un document officiel, daté pour assurer que la révision est effective, et signé par la Direction générale. Elle peut être diffusée aux salariés par la présentation lors d’une réunion, par affichage ou par tout autre moyen de communication.

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2.2 Planification – Chapitre 4.3 de l’ISO 14001

L’objectif de ce chapitre est d’identifier les activités à surveiller et à maîtriser, qui peuvent générer des risques pour l’environnement.

Aspects environnementaux (4.3.1) : la norme demande d’identifier et d’évaluer les aspects environnementaux liés aux activités de l’organisme, en fonctionnement normal et en conditions accidentelles, afin de les prendre en compte et de mettre en place des actions de réduction de leurs impacts. Cette étape nécessite plusieurs phases :

  • la détermination des aspects environnementaux associés aux activités de l’organisme ;

  • la détermination de l’impact (conséquence) potentiel associé ;

  • la hiérarchisation de ces impacts de manière à définir quels sont les aspects environnementaux significatifs (AES) ; le critère de significativité est à définir par l’organisme.

Concrètement,...

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Sommaire
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    1 Réglementation

    • NF EN ISO 14001 : 2004 – Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation

    • NF EN ISO 19011 : 2002 – Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental

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