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Quelle documentation doit inclure le système qualité ?
Identifier et mettre en œuvre les exigences documentaires
FIC0389 v1 Fiche pratique

Quelle documentation doit inclure le système qualité ?
Identifier et mettre en œuvre les exigences documentaires

Auteur(s) : Cécile MALATERRE

Relu et validé le 27 nov. 2016 | Read in English

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Présentation

1 - À quoi sert la documentation ?

2 - Quelle documentation doit inclure le système qualité ?

3 - Quelles informations documentées sont exigées par l’ISO9001 ?

  • 3.1 - Informations documentées devant être tenues à jour
  • 3.2 - Maîtrise des processus – surveillance et mesure
  • 3.3 - Personnel
  • 3.4 - Exigences relatives aux produits et services
  • 3.5 - Conception et développement de produits et services
  • 3.6 - Processus, produits et services fournis par des prestataires externes
  • 3.7 - Production et prestation de service
  • 3.8 - Évaluation des performances

4 - Quelles sont les informations documentées nécessaires ?

5 - Notre conseil

  • 5.1 - Déterminez votre système documentaire à partir du fonctionnement de l’entreprise
  • 5.2 - Utilisez les forces vives de votre entreprise
  • 5.3 - Dynamisez le système documentaire

6 - Erreurs à éviter

  • 6.1 - Ne surproduisez pas
  • 6.2 - Ne croyez pas aux pouvoirs magiques de la documentation

7 - Foire aux questions

8 - Abréviations et acronymes

9 - Glossaire

Sommaire

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Auteur(s)

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INTRODUCTION

Vous devez bâtir la structure documentaire de votre système de management de la qualité. Avant de vous lancer dans la rédaction « en masse » des documents, il est important de bien identifier les exigences normatives relatives à la documentation.

  • Quelle doit être l’étendue de la documentation ?

  • Quels sont les documents exigés par la norme ?

Cette fiche vous présente les exigences normatives à prendre en compte concernant la documentation de votre système qualité et les clés pour identifier la documentation utile à votre entreprise.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0389

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2. Quelle documentation doit inclure le système qualité ?

Un système de management de la qualité n’est pas un système de documentation. La documentation est au service du SMQ mais n’est pas l’essence du SMQ. Lors de la construction du système documentaire, il faut se poser la question de l’utilité ou non de tel ou tel document. L’ISO9001 met l’accent sur la nécessaire flexibilité du système documentaire au regard du contexte de l’entreprise.

Remarque

L’étendue des informations documentées dans le cadre d’un système de management de la qualité peut différer selon l’organisme en fonction de :

  • la taille de l’organisme, de ses domaines d’activité et de ses processus, produits et services ;

  • la complexité des processus et de leurs interactions ;

  • la compétence des personnes.

Ainsi, il n’existe pas un système documentaire-type et identique d’un organisme à un autre. Le système documentaire, pour qu’il soit performant, est un système adapté à l’organisme. Tout document existant apporte une information nécessaire à la maîtrise de la qualité du produit et du service et à l’efficacité des processus.

Le système de management de la qualité doit inclure :

  • les informations documentées exigées par l’ISO9001 ;

  • les informations documentées que l’organisme juge nécessaires à l’efficacité du système de management de la qualité.

La documentation du SMQ se compose a minima des informations documentées exigées mais il n’est pas rare que, pour le bon fonctionnement d’un organisme, d’autres informations soient jugées, par l’organisme lui-même, comme étant nécessaires à l’état documenté.

L’enjeu est donc, d’un côté, de bien comprendre les exigences de documentation (quelles sont les informations documentées exigées par l’ISO9001) et, d’un autre côté, d’identifier celles qui sont nécessaires à l’organisme, dans son contexte pour assurer la qualité des produits et services ainsi que l’efficacité du SMQ.

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Sommaire
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    1 Bibliographie

    Guidance on the requirements for Documented Information of ISO 9001:2015- http://www.iso.org/tc176/sc02/public

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    2 Outils téléchargeables

    • Picto outil Check-list des informations documentées exigées (Outil fic0389m1.docx ).

      Cet outil présente une check-list des informations documentées exigées par l’ISO9001. Il vous permet de faire votre propre diagnostic au regard des exigences documentaires explicites de la norme.

    HAUT DE PAGE

    3 Normes de référence

    ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité - Exigences

    ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire

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