1.1 - Les facteurs économiques
1.2 - Les facteurs humains
1.3 - Les facteurs stratégiques

2 - QUELLES SONT LES PRINCIPALES EXIGENCES DE L’ISO 14001 ?

2.1 - Politique environnementale
2.2 - Risques et opportunités et aspects environnementaux
2.3 - Obligation de conformité
2.4 - Planification d’actions
2.5 - Objectifs et plans d’actions
2.6 - Compétence, formation et sensibilisation
2.7 - Communication
2.8 - Maîtrise opérationnelle
2.9 - Préparation et réponse aux situations d’urgence

3 - COMMENT INTÉGRER LE SME AU(X) SYSTÈME(S) EXISTANT(S) ?

3.1 - Le système documentaire
3.2 - Les audits internes et la revue de direction

4 - NOTRE CONSEIL

4.1 - Lisez la norme jusqu’au bout !
4.2 - Cherchez des relais dans chacun des services
4.3 - Et si vous intégriez la qualité à l’environnement ?

5 - ERREURS À ÉVITER

5.1 - N’oubliez pas d’activités lors de l’identification des aspects environnementaux
5.2 - Ne vous limitez pas à la prise en compte du Code de l’environnement pour l’identification des exigences réglementaires

6 - FOIRE AUX QUESTIONS

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

8 - GLOSSAIRE

Références

Fiche pratique | Réf : FIC0497 v1

Comment intégrer le SME au(x) système(s) existant(s) ?
ISO 14001 – Système de management environnemental

Auteur(s) : Carole PIERRON

Date de publication : 10 avr. 2018 | Read in English

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Auteur(s)

Carole PIERRON : Animatrice Sécurité et Environnement, Vorwerk Semco SAS, Cloyes-sur-le-Loir, France

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INTRODUCTION

La norme ISO 14001 est applicable à tous les types d’entreprises, quels que soient leur taille et leur secteur d’activité. Elle repose sur le principe du PDCA, et est compatible avec les normes ISO 9001 pour le système de management de la qualité et OHSAS 18001 pour le système de management de la santé et de la sécurité au travail, prochainement remplacée par l’ISO 45001. Elle n’impose pas de niveau de résultat mais une exigence de prévention des pollutions et d’amélioration continue des performances et du système de management lui-même. C’est bien sûr une norme certifiable.

Dans cette fiche, vous trouverez :

les bénéfices que peut apporter un SME ;
une présentation des principales exigences de l’ISO 14001 ;
des pistes pour l’intégration du SME dans votre organisation.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0497

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3. Comment intégrer le SME au(x) système(s) existant(s) ?

La convergence des trois principales normes pour les systèmes de management ISO 9001, OHSAS 18001 (puis ISO 45001) et ISO 14001 est facilitée depuis la publication des versions 2015. Les normes ont la même structure, certaines exigences sont similaires dans les trois normes et toutes sont basées sur le principe du PDCA. L’intégration des systèmes permet de simplifier la gestion documentaire, apporte de la cohérence dans le pilotage de l’entreprise et améliore l’efficacité des pratiques QSE à tous les niveaux et dans toutes les activités, en évitant les redondances et les incohérences dans les modes opératoires et consignes.

3.1 Le système documentaire

La politique constitue le sommet de la pyramide documentaire, mais c’est aussi « la feuille de route » pour définir les objectifs. Vous pouvez établir plusieurs politiques séparées ou une seule politique Q(S) E mais, quelle que soit l’option choisie, cette ou ces politiques devront être cohérentes avec la vision stratégique de l’entreprise et sa finalité.

Des informations documentées doivent être tenues à jour (par exemple procédures…) ou conservées (enregistrements…), exigées par l’ISO 14001 (cf. Identifier les exigences documentaires de l’ISO 14001 [FIC 0527]).

À noter

On reproche souvent à l’ISO 14001 d’être gourmande en enregistrements, surtout sous forme papier. Un grand nombre d’entre eux ne sont pas exigés par la norme elle-même, mais par la réglementation environnementale : résultats de vérifications périodiques devant être validés par des signatures, fiches de données sécurité pour les produits chimiques devant être accessibles pour tous et en toutes circonstances, bordereaux de suivi de déchets… La dématérialisation, même si elle progresse, n’est pas encore généralisée. Paradoxal pour une norme qui préconise l’économie des ressources naturelles ? La question est ouverte…

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